Débat-Délibs

Modification du tarif d'entrée dans les lavatories de la voie publique. M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1533

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et le dépannage des portes de remise, portes de parking, barrières et portails des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1527

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de la recherche agronomique une convention portant sur une collaboration scientifique et une assistance technique pour suivre et améliorer l'état des plantations en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1487

Conseil municipal

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1661

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1795

Conseil municipal

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Fixation du montant total de la dotation aux états spéciaux des arrondissements pour 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1531

Conseil municipal

Subvention au théâtre de la Main-d'Or (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1490

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 16-18, rue des Lyanes, 1-3-5, villa des Lyanes (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1425-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 44-46, boulevard de Grenelle et 37-39, rue du Docteur-Finlay (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1433-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien des réseaux d'eau potable et non potable du bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1448

Conseil municipal

Approbation du principe de l'auscultation et du diagnostic de 5 ouvrages structurants du réseau d'assainissement de Paris (7e, 15e, 16e et 17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1467

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de cyclomoteurs et de motocyclettes légères destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux et de leurs pièces détachées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1414

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square Raynouard (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1429

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de 4 lots d'effets d'habillement et d'articles chaussants destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1517

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1718

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les restaurants du coeur" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1424

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme de transformation de bureaux en 27 logements locatifs aidés situé 29, rue de Rome (8e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1482-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 13 à la convention du 14 mars 1983, signée avec l'Ecole spéciale des travaux publics, en vue de fixer notamment les modalités de remboursement des frais de scolarité des élèves techniciens de travaux de la Ville de Paris en formation dans ladite école (scolarité 1995). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1508

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée G/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1430

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Coopération) une convention en vue de l'entretien par la Ville de Paris du parc de l'Hôtel du Ministre (7e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1445

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Modification du tarif d'entrée dans les lavatories de la voie publique. M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de la recherche agronomique une convention portant sur une collaboration scientifique et une assistance technique pour suivre et améliorer l'état des plantations en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Fixation du montant total de la dotation aux états spéciaux des arrondissements pour 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention au théâtre de la Main-d'Or (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 16-18, rue des Lyanes, 1-3-5, villa des Lyanes (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 44-46, boulevard de Grenelle et 37-39, rue du Docteur-Finlay (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de l'entretien des réseaux d'eau potable et non potable du bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square Raynouard (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Les restaurants du coeur" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme de transformation de bureaux en 27 logements locatifs aidés situé 29, rue de Rome (8e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée G/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Coopération) une convention en vue de l'entretien par la Ville de Paris du parc de l'Hôtel du Ministre (7e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

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