Débat-Délibs

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations électriques de l'église Saint-Jacques-du-Haut-Pas (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1204

Conseil municipal

Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit du n° 10, impasse de l'Astrolabe (15e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1291

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1371

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le génie de la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1182

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés résistants patriotes (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1546

Conseil municipal

Subvention au Comité régional de ski de Paris et des régions nord et ouest (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1153

Conseil municipal

Subvention à la Compagnie Trézène (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1213

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché de maîtrise d'oeuvre ainsi qu'aux marchés de travaux signés pour l'aménagement du parc de Bercy (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1094

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'entreprise "Sicra" un contrat de transaction pour le remboursement des travaux réalisés au Service technique des bibliothèques (11e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1176

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des dépôts et consignations un protocole concernant les conditions d'intervention de cet organisme au titre de la convention sur la politique de la ville à Paris. M. Didier BARIANI, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1281

Conseil municipal

Classement hiérarchique applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1228-2°

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de triathlon, La Plaine-Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1354

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1545

Conseil municipal

Modification de la dénomination d'une place du 16e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1300

Conseil municipal

Subvention à l'Association "Arts et culture à Paris - Comité d'expansion" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1663

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le théâtre de la Sapience" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 99

Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1224-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réhabilitation du dépôt d'oeuvres d'art, Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1249

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'un mail dans le cadre de l'aménagement de la porte d'Aubervilliers (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1393

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur rues à l'Ecole supérieure des arts appliqués Duperré, 11, rue Dupetit-Thouars (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1243

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit du n° 10, impasse de l'Astrolabe (15e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'association "Le génie de la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés résistants patriotes (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention au Comité régional de ski de Paris et des régions nord et ouest (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à la Compagnie Trézène (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché de maîtrise d'oeuvre ainsi qu'aux marchés de travaux signés pour l'aménagement du parc de Bercy (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'entreprise "Sicra" un contrat de transaction pour le remboursement des travaux réalisés au Service technique des bibliothèques (11e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des dépôts et consignations un protocole concernant les conditions d'intervention de cet organisme au titre de la convention sur la politique de la ville à Paris. M. Didier BARIANI, rapporteur.

Classement hiérarchique applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de triathlon, La Plaine-Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Modification de la dénomination d'une place du 16e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'Association "Arts et culture à Paris - Comité d'expansion" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Le théâtre de la Sapience" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Dispositions statutaires applicables au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.

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Débat Delib

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