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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "Paris université club" une convention en faveur du développement du rugby de haut niveau à Paris. - Subvention correspondante audit club. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1524
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention signée avec l'Institut de formation d'animateurs de collectivités. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1501
Conseil municipal

Subvention d'équipement au cinéma "Le Reflet Médicis" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1465
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 21 logements locatifs aidés et des commerces situé 5, boulevard Saint-Denis et 4, rue Sainte-Apolline (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1512-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme situé 44-46, boulevard de Grenelle et 37-39, rue du Docteur-Finlay (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1433-5°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme de transformation de bureaux en 27 logements locatifs intermédiaires situé 31, rue de Rome (8e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1482-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère des anciens combattants et victimes de guerre) une convention en vue de l'attribution à la Ville de Paris d'une subvention pour la réalisation d'un monument en "Hommage aux victimes des conflits d'Afrique du Nord" par Eugène DODEIGNE au square de la Butte-du-Chapeau-Rouge (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1478
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise à disposition, l'implantation et la maintenance de jeux dans 5 squares parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1469
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Générale de restauration" un marché négocié de régularisation concernant la fourniture et la livraison de denrées et ingrédients nécessaires à la préparation des repas servis dans certains établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1525
Conseil municipal

Modification du statut particulier des auxiliaires de puériculture de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1410
Conseil municipal

Subvention à l'association "Forum Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1409
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 R. 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 44-46, boulevard de Grenelle et 37-39, rue du Docteur-Finlay (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1433-1°
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 21 logements locatifs aidés, un local d'activité et 19 places de stationnement situé 16-18, rue des Lyanes (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1425-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien des réseaux d'eau potable et non potable du bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1448
Conseil municipal

Approbation du principe de l'auscultation et du diagnostic de 5 ouvrages structurants du réseau d'assainissement de Paris (7e, 15e, 16e et 17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1467
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de cyclomoteurs et de motocyclettes légères destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux et de leurs pièces détachées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1414
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square Raynouard (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1429
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de 4 lots d'effets d'habillement et d'articles chaussants destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1517
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1718
Conseil municipal