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1996 (489)
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Conseil municipal (489)
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Déliberation (489)
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Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement de la rue de Bercy, entre les rues Van-Gogh et Villiot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1471
Conseil municipal
Revalorisation, à compter du 1er janvier 1996, de l'indemnité forfaitaire allouée à l'inspecteur général des carrières de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1506
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et la livraison de matériels de vidéo dans les établissements scolaires de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1502
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'université "Paris I", une convention en vue de l'acquisition de l'immeuble situé 106-112, boulevard de l'Hôpital (13e) pour les besoins de ladite université. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1473
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-type relative aux modalités d'utilisation du réseau d'assainissement parisien pour le déversement temporaire d'eaux de toutes natures provenant d'un chantier de construction. M. Lucien FINEL, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1442
Conseil municipal
Subvention à l'"Association pour la coopération de l'interprofession musicale" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1481
Conseil municipal
Subvention à la Fédération internationale des sports Fitness F.I.S.A.F. France (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1724
Conseil municipal
Réalisation du programme municipal de logements d'urgence pour personnes défavorisées. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue de la réalisation d'un programme de réhabilitation de 14 logements locatifs aidés d'insertion (P.L.A.T.S.) et de locaux commerciaux situé 43-45, rue Ramponeau, dans le secteur "Ramponeau-Belleville" (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1479
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement de la restructuration des commerces prévus dans le programme de réhabilitation de 21 logements locatifs aidés situé 5, boulevard Saint-Denis et 4, rue Sainte-Apolline (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1512-4°
Conseil municipal
Subvention à l'Association départementale des combattants prisonniers de guerre, combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1881
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité français pour l'U.N.I.C.E.F.". Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1423
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme situé 44-46, boulevard de Grenelle et 37-39, rue du Docteur-Finlay (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1433-5°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 21 logements locatifs aidés et des commerces situé 5, boulevard Saint-Denis et 4, rue Sainte-Apolline (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1512-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère des anciens combattants et victimes de guerre) une convention en vue de l'attribution à la Ville de Paris d'une subvention pour la réalisation d'un monument en "Hommage aux victimes des conflits d'Afrique du Nord" par Eugène DODEIGNE au square de la Butte-du-Chapeau-Rouge (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1478
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise à disposition, l'implantation et la maintenance de jeux dans 5 squares parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1469
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Générale de restauration" un marché négocié de régularisation concernant la fourniture et la livraison de denrées et ingrédients nécessaires à la préparation des repas servis dans certains établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1525
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture d'articles de bureau nécessaires à l'approvisionnement des services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1412
Conseil municipal
Modification du statut particulier des auxiliaires de puériculture de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1410
Conseil municipal
Subvention à l'association "Forum Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1409
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 R. 29
Conseil municipal
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