Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 156-158, rue Legendre (17e) un protocole d'accord concernant la répartition des frais de chauffage de cet immeuble. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1417

Conseil municipal

Subvention, au titre de 1996, à une association de parents d'élèves du 18e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1419

Conseil municipal

Subvention au Groupe d'aide ethnopsychologique Charles Hermite (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1499

Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie de l'Anima" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1940

Conseil municipal

Subvention au Centre international de séjour de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1928

Conseil municipal

Approbation du principe de l'assistance fonctionnelle à la mise en oeuvre de la réglementation M14 pour l'ensemble des applications comptables gérées par la Direction de l'Informatique et des Télécommunications de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1436

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (A.D.E.M.E.) une convention en vue de recueillir une subvention. - Approbation du soutien financier proposé par le Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électrification (S.C.B.P.E.). MM. Alain DESTREM et Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1505

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement de la rue de Bercy, entre les rues Van-Gogh et Villiot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1471

Conseil municipal

Revalorisation, à compter du 1er janvier 1996, de l'indemnité forfaitaire allouée à l'inspecteur général des carrières de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1506

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'université "Paris I", une convention en vue de l'acquisition de l'immeuble situé 106-112, boulevard de l'Hôpital (13e) pour les besoins de ladite université. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1473

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et la livraison de matériels de vidéo dans les établissements scolaires de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1502

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-type relative aux modalités d'utilisation du réseau d'assainissement parisien pour le déversement temporaire d'eaux de toutes natures provenant d'un chantier de construction. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1442

Conseil municipal

Subvention à l'"Association pour la coopération de l'interprofession musicale" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1481

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Sports et loisirs aéronautiques" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1499

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du local d'activité prévu dans le programme de construction de 21 logements locatifs aidés situé 16-18, rue des Lyanes (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1425-4°

Conseil municipal

Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris, ayant pour objet de lever l'emplacement réservé pour équipement public A.01, 34 à 40, rue de Cîteaux (12e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1470

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de l'opération de ravalement des façades, sur les rues Soufflot et Saint-Jacques, de la faculté de droit "Panthéon-Sorbonne" (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1464

Conseil municipal

Approbation du principe de la location-vente ainsi que de la maintenance d'une machine neuve de mise sous plis de documents édités par imprimantes "laser" destinée au centre informatique "Diderot-Mazas" de la Direction de l'Informatique et des Télécommunications de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1514

Conseil municipal

Approbation du principe du routage de documents. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1491

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement mécanique des passages dénivelés et des ouvrages publics associés à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1438

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 156-158, rue Legendre (17e) un protocole d'accord concernant la répartition des frais de chauffage de cet immeuble. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention, au titre de 1996, à une association de parents d'élèves du 18e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention au Groupe d'aide ethnopsychologique Charles Hermite (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Compagnie de l'Anima" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention au Centre international de séjour de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement de la rue de Bercy, entre les rues Van-Gogh et Villiot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Revalorisation, à compter du 1er janvier 1996, de l'indemnité forfaitaire allouée à l'inspecteur général des carrières de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'université "Paris I", une convention en vue de l'acquisition de l'immeuble situé 106-112, boulevard de l'Hôpital (13e) pour les besoins de ladite université. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et la livraison de matériels de vidéo dans les établissements scolaires de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-type relative aux modalités d'utilisation du réseau d'assainissement parisien pour le déversement temporaire d'eaux de toutes natures provenant d'un chantier de construction. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Subvention à l'"Association pour la coopération de l'interprofession musicale" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Sports et loisirs aéronautiques" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris, ayant pour objet de lever l'emplacement réservé pour équipement public A.01, 34 à 40, rue de Cîteaux (12e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Approbation du principe du routage de documents. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement mécanique des passages dénivelés et des ouvrages publics associés à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

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