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Subvention à l'Association d'échanges culturels (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 103
Conseil municipal

Subvention au Théâtre du Renard (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1201
Conseil municipal

Réalisation du programme municipal de logements d'urgence pour personnes défavorisées. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue de la réalisation d'un programme de réhabilitation de 14 logements locatifs aidés d'insertion (P.L.A.T.S.) et de locaux commerciaux situé 43-45, rue Ramponeau, dans le secteur "Ramponeau-Belleville" (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1479
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement de la restructuration des commerces prévus dans le programme de réhabilitation de 21 logements locatifs aidés situé 5, boulevard Saint-Denis et 4, rue Sainte-Apolline (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1512-4°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité français pour l'U.N.I.C.E.F.". Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1423
Conseil municipal

Subvention à l'Association départementale des combattants prisonniers de guerre, combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1881
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le sous-sol" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1407
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1528
Conseil municipal

Programme municipal de transformation de bureaux en logements. - Création par la S.A.G.I. de 27 logements P.L.A. et de 27 logements P.L.I. dans les immeubles situés 29-31, rue de Rome (8e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1482-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 21 logements locatifs aidés et de 19 places de stationnement situé 16-18, rue des Lyanes (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1425-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 12 logements locatifs intermédiaires, un commerce et 14 emplacements de stationnement situé 72, rue Albert (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1426-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 13 organismes des conventions pour le financement complémentaire d'une étude, subventionnée par l'Union européenne, relative à la recherche prénormative sur la qualité des matériaux en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1498
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de réorganisation des réseaux radioélectriques municipaux signé avec la société "Philips communication d'entreprise" afin de prendre en compte des prestations complémentaires et une modification des délais contractuels. M. Paul AURELLI, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1515
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation d'un local situé 218, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1462
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les ateliers de Ménilmontant" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1457
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la promotion du tennis à Paris (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1639
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 26 logements locatifs aidés, 37 places de stationnement et des locaux commerciaux situé 26, rue Planchat et 11, rue des Vignoles (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1432
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 50 logements locatifs aidés situé dans la Z.A.C. "Flandre sud", lot E/J (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1477-1°
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 21 logements locatifs aidés et des commerces situé 5, boulevard Saint-Denis et 4, rue Sainte-Apolline (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1512-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de bouteilles de champagne et de crémants de Loire pour les réceptions organisées à la demande du service du protocole de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1519
Conseil municipal