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Subvention à l'association "Ensemble Kaléidoscope" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 237
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sporting club des solitaires" (19e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1331
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture des matériels et denrées alimentaires et de la mise à disposition des personnels nécessaires aux réceptions organisées à la demande du service du protocole de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1496
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation d'une 2e et dernière tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1454
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et la réparation des ouvrages d'assainissement situés dans Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1444
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Institut national de la recherche agronomique relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1451
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage de commerce et d'habitation situé 10 et 16, rue Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1484
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le Centre national de la recherche scientifique relative à l'étude des populations de termites dans les arbres d'alignement. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1520
Conseil municipal

Subvention d'équipement au cinéma "Le Reflet Médicis" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1465
Conseil municipal

Subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1408
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 R. 30
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme situé 44-46, boulevard de Grenelle et 37-39, rue du Docteur-Finlay (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1433-5°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 21 logements locatifs aidés et des commerces situé 5, boulevard Saint-Denis et 4, rue Sainte-Apolline (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1512-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère des anciens combattants et victimes de guerre) une convention en vue de l'attribution à la Ville de Paris d'une subvention pour la réalisation d'un monument en "Hommage aux victimes des conflits d'Afrique du Nord" par Eugène DODEIGNE au square de la Butte-du-Chapeau-Rouge (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1478
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise à disposition, l'implantation et la maintenance de jeux dans 5 squares parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1469
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Générale de restauration" un marché négocié de régularisation concernant la fourniture et la livraison de denrées et ingrédients nécessaires à la préparation des repas servis dans certains établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1525
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture d'articles de bureau nécessaires à l'approvisionnement des services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1412
Conseil municipal

Modification du statut particulier des auxiliaires de puériculture de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1410
Conseil municipal

Subvention à l'association "Forum Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1409
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 R. 29
Conseil municipal