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Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association "Notre-Dame du Lys" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1342
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis des Ternes-Monceau-Batignolles" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 945
Conseil municipal

Subvention à l'Atelier de recherche et de réalisation théâtrale - Compagnie Philippe Adrien (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1185
Conseil municipal

Subvention au Centre de recherche hématologique de la Pitié-Salpêtrière (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 747
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1228-1°
Conseil municipal

Echelonnement indiciaire applicable au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1224-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive Paris 18e" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1334
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 1er arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1325
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Edition Traversière une convention d'aide à l'édition. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1177
Conseil municipal

Subvention à l'Association des artistes du 5e (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 715
Conseil municipal

Subvention à l'association "Orchestre et chorale interuniversitaires de Paris", Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 840
Conseil municipal

Subvention à l'association "Vacances musicales sans frontières" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1476
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ensemble Kaléidoscope" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 237
Conseil municipal

Fixation de la liste des corps de la Commune de Paris dont l'accès est ouvert aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne autres que la France. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1220
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de la 13e tranche d'équipement du corridor périphérique en panneaux à messages variables dans le cadre du programme 1996 d'exploitation du réseau. - Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès de la Région d'Ile-de-France. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1386
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration et de reprise des maçonneries des baies vitrées (côté sud) de l'église Saint-Germain-l'Auxerrois (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1194
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'utiliser les fonds provenant du legs de M. Albert BLANCHARD. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1237
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "A.B.C. puériculture" pour l'occupation par la halte-garderie "Les calin'ours" de locaux communaux, 1-3, rue Charles-Tellier (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1276
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions dans le cadre du plan "Paris-lecture". M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1257
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Simone-Weil (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 734
Conseil municipal