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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des dépôts et consignations un protocole concernant les conditions d'intervention de cet organisme au titre de la convention sur la politique de la ville à Paris. M. Didier BARIANI, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1281
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de triathlon, La Plaine-Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1354
Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1545
Conseil municipal

Modification de la dénomination d'une place du 16e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1300
Conseil municipal

Subvention à l'Association "Arts et culture à Paris - Comité d'expansion" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1663
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le théâtre de la Sapience" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 99
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.760.000 F pour financer la mise aux normes des colonnes de gaz et la remise en état des 4 cages d'escalier concernées par ces travaux du Poste de commandement de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 55, boulevard de Port-Royal (13e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1404
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une crèche de 60 berceaux, 9, rue Jacques-Ibert (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1095
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation du square Sainte-Odile (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1366
Conseil municipal

Modification de la désignation d'une voie du 17e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1303
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1206
Conseil municipal

Subvention au théâtre S.D.F. - Compagnie Régis-Santon (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1197
Conseil municipal

Subvention au Studio classique - Compagnie Christian-Rist (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1199
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1314
Conseil municipal

Subvention à l'association "Tournesol" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 701
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club recherche et loisirs Xe" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1333
Conseil municipal

Subvention, au titre de 1996, à une association du 4e arrondissement pour l'organisation d'un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1261
Conseil municipal

Modification de la désignation d'un tronçon de voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1306
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Paris université club - section volley-ball (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1079
Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtre des cinquante" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1191
Conseil municipal