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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de concession signée avec la société "Climespace" en vue de la distribution d'énergie frigorifique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1375-1°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1323
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lever les pénalités appliquées à la société "Pautout" pour le dépassement du délai des travaux exécutés à l'église Saint-Marcel (13e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1202
Conseil municipal

Subvention à la Société d'étude du XVIIe siècle (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 906
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des résistants de 1940 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1385
Conseil municipal

Subvention à la Compagnie "Aberratio" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1404
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation d'une première tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public (96 E 1). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1383
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 989-1°, en date du 11 juillet 1983, relative aux échelles indiciaires des fonctionnaires de la Commune de Paris appartenant aux catégories C et D de rémunération. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1405-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'un serveur grossiste d'information dans le cadre du projet "CITIES". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1380
Conseil municipal

Subvention à l'association "Culture, loisirs, sports du 13e arrondissement" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1322
Conseil municipal

Classement hiérarchique applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1225-2°
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1340
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association sportive et culturelle "Black stars" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1346
Conseil municipal

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1195
Conseil municipal

Subvention à l'association "La renaissance française" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 654
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1943, en date du 21 novembre 1988, modifiée, fixant les modalités d'établissement et d'utilisation des listes complémentaires pour les recrutements par voie de concours. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1226
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de locaux côté aile dortoir à l'école élémentaire, 15, rue Truffaut (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1251
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur de la Région d'Ile-de-France, de 1995 retraçant les opérations du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1363
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Lucie-Faure (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1679
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1324
Conseil municipal