Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration de la tribune d'orgue de l'église Sainte-Elisabeth-du-Temple (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1208

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance sportive parisienne" (18e) une convention en vue de la mise en place d'une animation à dominante football dans le 18e arrondissement. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1332

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1369

Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des directeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1223

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "U.S.P. 18e" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1335

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer un complément de subvention à l'Association pour la gestion des activités périscolaires de la Ville de Paris pour travaux de sépulture. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1266

Conseil municipal

Subvention à l'Association amicale des mutilés, prisonniers, déportés, anciens combattants, victimes de guerre (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1619

Conseil municipal

Subvention à l'Union des résistants et déportés juifs de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1632

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et grilles d'aération dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1272

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de produits phytosanitaires et d'engrais pour l'entretien des espaces verts parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1370

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la "France IARD Assurances", subrogée dans les droits de son assurée, la société "Sagima", en réparation des dommages causés à cette dernière lors d'un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1268

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Les compagnons de Montmartre" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1343

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Educasport" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1345

Conseil municipal

Subvention à l'association "CAP 2000" (12e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1313

Conseil municipal

Subvention à l'association "Echo philharmonique" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 518

Conseil municipal

Subvention à l'association "France-Etats-Unis" (15e). M. Camille CABANA et M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteurs.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 62

Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 3e Division d'infanterie algérienne (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1384

Conseil municipal

Lancement d'une consultation d'entreprises pour la réalisation de décors peints sur les murs, le plafond et les pignons du passage des Marais ainsi que sur les pignons de la rue Legouvé, à l'angle de la rue Lucien-Sampaix (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1279

Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation du square Réjane (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1365

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée H/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1292

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration de la tribune d'orgue de l'église Sainte-Elisabeth-du-Temple (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance sportive parisienne" (18e) une convention en vue de la mise en place d'une animation à dominante football dans le 18e arrondissement. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Modification du statut particulier applicable au corps des directeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "U.S.P. 18e" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer un complément de subvention à l'Association pour la gestion des activités périscolaires de la Ville de Paris pour travaux de sépulture. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'Association amicale des mutilés, prisonniers, déportés, anciens combattants, victimes de guerre (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Union des résistants et déportés juifs de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Les compagnons de Montmartre" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Educasport" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "CAP 2000" (12e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subvention à l'association "Echo philharmonique" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "France-Etats-Unis" (15e). M. Camille CABANA et M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteurs.

Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 3e Division d'infanterie algérienne (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Approbation du principe de la rénovation du square Réjane (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée H/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

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