Débat-Délibs

Composition du jury du Grand prix de l'agriculture. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1312

Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1225-1°

Conseil municipal

Création du Comité d'orientation et de développement de l'enseignement professionnel et technologique. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1264

Conseil municipal

Approbation du principe de la location de salles pour les concours de recrutement organisés par la Direction de l'Administration générale de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1236

Conseil municipal

Attribution de bourses photographiques pour l'année 1996. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1192

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Alain LEMETAIS pour la construction et la réhabilitation des bâtiments du dépôt de voirie à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1388

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1308

Conseil municipal

Subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 901

Conseil municipal

Subvention à l'Association des écrivains de langue française (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 844

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Athévains" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1190

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1506-1°, en date du 20 novembre 1995, fixant le statut particulier du corps des éducateurs sportifs des activités de la natation de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1230

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square Mignot (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1284

Conseil municipal

Approbation du principe de l'approvisionnement en fournitures informatiques de l'ensemble des services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1239

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la modernisation des ascenseurs et des monte-charges du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de Courbevoie (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1396

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1996, à des associations du 13e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1262

Conseil municipal

Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre et C.A.T.M. de Paris - section du 11e arrondissement (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 570

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la célébration du centenaire de la mort d'Eugène Spuller (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 728

Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des fonctionnaires d'origine nord africaine (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1554

Conseil municipal

Subvention à l'association "Brut de culture" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1582

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1229

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Composition du jury du Grand prix de l'agriculture. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Fixation du statut particulier applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Création du Comité d'orientation et de développement de l'enseignement professionnel et technologique. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Attribution de bourses photographiques pour l'année 1996. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Alain LEMETAIS pour la construction et la réhabilitation des bâtiments du dépôt de voirie à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association des écrivains de langue française (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Les Athévains" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Modification de la délibération D. 1506-1°, en date du 20 novembre 1995, fixant le statut particulier du corps des éducateurs sportifs des activités de la natation de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square Mignot (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Approbation du principe de l'approvisionnement en fournitures informatiques de l'ensemble des services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subventions, au titre de 1996, à des associations du 13e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre et C.A.T.M. de Paris - section du 11e arrondissement (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Association pour la célébration du centenaire de la mort d'Eugène Spuller (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association nationale des fonctionnaires d'origine nord africaine (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Brut de culture" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules. M. Alain DESTREM, rapporteur.

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