489 résultats

Trier par :
Résultats par page

Attribution d'une dénomination à une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1310
Conseil municipal

Subvention à l'association "A farce et à tap" Viroflay (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1188
Conseil municipal

Subvention à la compagnie "La griffe bleue" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 531
Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1225-1°
Conseil municipal

Création du Comité d'orientation et de développement de l'enseignement professionnel et technologique. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1264
Conseil municipal

Approbation du principe de la location de salles pour les concours de recrutement organisés par la Direction de l'Administration générale de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1236
Conseil municipal

Attribution de bourses photographiques pour l'année 1996. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1192
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Alain LEMETAIS pour la construction et la réhabilitation des bâtiments du dépôt de voirie à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1388
Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1308
Conseil municipal

Subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 901
Conseil municipal

Subvention à l'Association des écrivains de langue française (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 844
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Athévains" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1190
Conseil municipal

Approbation du principe de la réécriture de l'application informatique permettant de gérer la location des équipements sportifs de la Ville de Paris aux associations et aux établissements scolaires. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1406
Conseil municipal

Approbation du principe de la création d'un poste de commandement des îlotiers à la mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, ledit marché et, d'autre part, avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur) une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attribution de la maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation de ladite opération. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1246
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'emprise de la voie N/16 (16e), en vue de son incorporation au domaine public communal de voirie. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1282
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration intérieure aux bains-douches, 66, rue de Buzenval (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1245
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Laboratoires régionaux de l'Est et de l'Ouest parisiens, services extérieurs du Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports, une convention en vue d'une assistance technique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1385
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire du collège, 18, rue du Moulin-des-Prés (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1361
Conseil municipal

Subvention à l'Association interculturelle de production de diffusion et de documentation audiovisuelles (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 719
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le théâtre du Sentier des Halles" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 523
Conseil municipal