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Subvention au théâtre S.D.F. - Compagnie Régis-Santon (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1197
Conseil municipal

Subvention au Studio classique - Compagnie Christian-Rist (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1199
Conseil municipal

Subvention à l'association "Tournesol" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 701
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 308-3°, en date du 25 mars 1991, fixant l'échelonnement indiciaire applicable au grade de maître ouvrier principal de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1405-3°
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 4.260.000 F pour financer les travaux de chauffage, de climatisation et de restructuration de bureaux de la caserne "Masséna" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (13e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1401
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Climespace" un contrat d'occupation pour la réalisation et l'exploitation d'un réservoir d'eau glacée, implanté sous le boulevard de La Tour-Maubourg (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1375-2°
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Henri IV (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1539
Conseil municipal

Subvention à l'Association des professeurs d'archéologie et d'histoire de l'art des universités (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2143
Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une place du 10e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1294
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les artisans du cinéma et du théâtre" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1070
Conseil municipal

Subvention à l'association "Inter A.J.L." (19e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1317
Conseil municipal

Subvention à la compagnie "Tour de Babel", Lussac (Charente). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1196
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Sitraba" pour l'aménagement du jardin "Atlantique" (14e et 15e) (traitement des surfaces inox, lot n° 8C). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1367
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Informatique VIIe" pour l'occupation des locaux situés 35, avenue de La Bourdonnais (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1319
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Ecole de boulangerie et de pâtisserie de Paris" (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1252
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne) une convention d'hébergement pour la tenue d'un espace "nature" de la Ville de Paris. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1260
Conseil municipal

Avis favorable sur un projet de décret modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1233
Conseil municipal

Acquisition d'une oeuvre d'art pour le musée du Petit Palais, sur les arrérages du legs Dutuit. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1217
Conseil municipal

Subvention à l'Association internationale des amis de François-Mauriac (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2235
Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtrales" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1181
Conseil municipal