Débat-Délibs

Subvention à l'association "Les théâtres du Grand Montmartre" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1995 P. 2453

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1297

Conseil municipal

Extension de la dénomination de la rue des Pruniers (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1309

Conseil municipal

Subvention à l'association "Mouvement A.T.D. Quart Monde" (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1493

Conseil municipal

Subvention à l'association "Fraternité d'Abraham" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 238

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1391

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour assurer la formation des personnels d'animation de la Direction des Affaires scolaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1259

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des installations électriques du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 27, rue Boursault (17e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1395

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'effets d'uniformes destinés aux agents de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1397

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention de travaux relative aux aménagements de voirie consécutifs à l'extension de la gare routière R.A.T.P., rue Charles-Cros (20e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1379

Conseil municipal

Grand prix de la chanson française. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1215

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Bosch-Télécom" pour la maintenance des autocommutateurs de marque "Jistel". M. Paul AURELLI, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1318

Conseil municipal

Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1114

Conseil municipal

Subvention à l'Organisation mondiale pour l'éducation préscolaire France (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 675

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.760.000 F pour financer la mise aux normes des colonnes de gaz et la remise en état des 4 cages d'escalier concernées par ces travaux du Poste de commandement de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 55, boulevard de Port-Royal (13e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1404

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une crèche de 60 berceaux, 9, rue Jacques-Ibert (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1095

Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation du square Sainte-Odile (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1366

Conseil municipal

Modification de la désignation d'une voie du 17e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1303

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1206

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1314

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Subvention à l'association "Les théâtres du Grand Montmartre" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une voie du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Extension de la dénomination de la rue des Pruniers (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'association "Mouvement A.T.D. Quart Monde" (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Fraternité d'Abraham" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour assurer la formation des personnels d'animation de la Direction des Affaires scolaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'effets d'uniformes destinés aux agents de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention de travaux relative aux aménagements de voirie consécutifs à l'extension de la gare routière R.A.T.P., rue Charles-Cros (20e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Grand prix de la chanson française. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Bosch-Télécom" pour la maintenance des autocommutateurs de marque "Jistel". M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Organisation mondiale pour l'éducation préscolaire France (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Approbation du principe de la rénovation du square Sainte-Odile (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Modification de la désignation d'une voie du 17e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

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