Débat-Délibs

Désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de locaux sociaux au cimetière du Père-Lachaise (20e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1392

Conseil municipal

Attribution d'une nouvelle dénomination à une partie de la rue de Thionville (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1307

Conseil municipal

Subvention à l'association "Jazz association", Garches (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1178

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le ressort de la créativité" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1062

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les pachydermes volants", Poissy (Yvelines). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 801

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1391

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour assurer la formation des personnels d'animation de la Direction des Affaires scolaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1259

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des installations électriques du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 27, rue Boursault (17e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1395

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'effets d'uniformes destinés aux agents de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1397

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention de travaux relative aux aménagements de voirie consécutifs à l'extension de la gare routière R.A.T.P., rue Charles-Cros (20e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1379

Conseil municipal

Grand prix de la chanson française. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1215

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Bosch-Télécom" pour la maintenance des autocommutateurs de marque "Jistel". M. Paul AURELLI, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1318

Conseil municipal

Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1114

Conseil municipal

Subvention à l'Organisation mondiale pour l'éducation préscolaire France (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 675

Conseil municipal

Fixation du maximum de service hebdomadaire des professeurs certifiés de l'école horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1235

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 673.000 F pour financer les travaux de mise en conformité des bâtiments servant au transit de déchets industriels et en particulier la réfection de l'incinérateur de déchets industriels non chlorés provenant d'établissements classés et dirigés vers le Laboratoire central à Bièvres (Essonne). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1402

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par Mme GRAIGNIC et l'association "Paris oxygène" devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'une décision implicite de refus de prendre diverses mesures de restriction de la circulation à Paris en raison de la pollution atmosphérique. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1241

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la prise en location du parc de photocopieurs de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1400

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie et à une place du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1298

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Climespace" une convention d'occupation du domaine municipal géré par la section de l'Assainissement de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1361

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de locaux sociaux au cimetière du Père-Lachaise (20e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Attribution d'une nouvelle dénomination à une partie de la rue de Thionville (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'association "Jazz association", Garches (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Le ressort de la créativité" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Les pachydermes volants", Poissy (Yvelines). M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour assurer la formation des personnels d'animation de la Direction des Affaires scolaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'effets d'uniformes destinés aux agents de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention de travaux relative aux aménagements de voirie consécutifs à l'extension de la gare routière R.A.T.P., rue Charles-Cros (20e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Grand prix de la chanson française. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Bosch-Télécom" pour la maintenance des autocommutateurs de marque "Jistel". M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Organisation mondiale pour l'éducation préscolaire France (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Fixation du maximum de service hebdomadaire des professeurs certifiés de l'école horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la prise en location du parc de photocopieurs de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une voie et à une place du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Climespace" une convention d'occupation du domaine municipal géré par la section de l'Assainissement de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur.

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