Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention relative à l'opération archéologique de Bercy et au transfert des fouilles au musée Carnavalet (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1175

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1336

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de vitrines d'affichage dans les équipements sportifs municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1349

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Lutinlune" pour la crèche parentale, 42, rue d'Avron (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1274

Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs des Conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1221

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement de la création, études et projets (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1200

Conseil municipal

Subvention à la Société historique et archéologique du 13e arrondissement (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 709

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la fourniture et à l'installation de matériel électroménager dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1269

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des joints de dilatation des ponts "Ibsen" et "Cartellier" (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1376

Conseil municipal

Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit des nos 26 et 28, rue Serpollet (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1283

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. GROSSETETE, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1357

Conseil municipal

Désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de locaux sociaux au cimetière du Père-Lachaise (20e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1392

Conseil municipal

Attribution d'une nouvelle dénomination à une partie de la rue de Thionville (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1307

Conseil municipal

Subvention à l'association "Jazz association", Garches (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1178

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le ressort de la créativité" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1062

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les pachydermes volants", Poissy (Yvelines). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 801

Conseil municipal

Echelonnement indiciaire applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1228-3°

Conseil municipal

Revalorisation de la subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Crèche de la Chapelle et de la Goutte-d'Or" pour l'occupation, par sa crèche collective, d'un immeuble communal sis 9, rue Affre (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1273

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable des Mutuelles régionales d'assurances et de la S.O.G.E.R.I.M., en réparation des dommages causés à l'immeuble situé 18, rue du Sentier (2e), lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1360

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ligue Ile-de-France des échecs une convention de partenariat en vue du développement du jeu d'échec dans la Capitale. - Subvention correspondante à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1328

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention relative à l'opération archéologique de Bercy et au transfert des fouilles au musée Carnavalet (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de vitrines d'affichage dans les équipements sportifs municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'association "Lutinlune" pour la crèche parentale, 42, rue d'Avron (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs des Conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le développement de la création, études et projets (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à la Société historique et archéologique du 13e arrondissement (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit des nos 26 et 28, rue Serpollet (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. GROSSETETE, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de locaux sociaux au cimetière du Père-Lachaise (20e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Attribution d'une nouvelle dénomination à une partie de la rue de Thionville (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'association "Jazz association", Garches (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Le ressort de la créativité" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Les pachydermes volants", Poissy (Yvelines). M. Dominique CANE, rapporteur.

Echelonnement indiciaire applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Revalorisation de la subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Crèche de la Chapelle et de la Goutte-d'Or" pour l'occupation, par sa crèche collective, d'un immeuble communal sis 9, rue Affre (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ligue Ile-de-France des échecs une convention de partenariat en vue du développement du jeu d'échec dans la Capitale. - Subvention correspondante à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

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