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Attribution, au titre de la saison 1996-1997, d'une subvention à certaines associations gestionnaires de centres d'animation, pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes (A.I.T.M.). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1352
Conseil municipal

Subventions aux associations "C.E.C.C.O.F." (11e), "Centre Didro" (14e), "A.F.A.L.T." (20e), "Corde raide" (12e), "A.C.A.S.A." (19e), "Environnement sans frontière" (18e), "T.V.A.S. 15" (15e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1315
Conseil municipal

Classement hiérarchique applicable au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1224-2°
Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à un emplacement du 15e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1299
Conseil municipal

Subvention à l'association "Espace musical", Juvisy-sur-Orge (Essonne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1214
Conseil municipal

Modification de la désignation d'une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1311
Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une place du 5e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1293
Conseil municipal

Subvention à l'association "Art et tradition" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1211
Conseil municipal

Subvention à l'Union des femmes artistes musiciennes (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 381
Conseil municipal

Fixation des tarifs de location de locaux publics dépendant du domaine scolaire applicables à diverses activités et installations temporaires autorisées dans les établissements scolaires municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1254
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1231
Conseil municipal

Approbation du projet d'équipement en signalisation lumineuse du carrefour Ingres-Prudhon-chaussée de la Muette (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de l'Etat (Ministère de l'Intérieur). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1384
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Scouts unitaires de France - Groupe Saint-Louis" pour l'occupation des locaux situés 43, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1344
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par Mme Ghislaine MALANDIN devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation de la décision du 12 juin 1996 lui refusant le renouvellement d'une dérogation de secteur scolaire pour son fils. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1242
Conseil municipal

Subvention à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2003
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Espace 19" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1338
Conseil municipal

Subvention à l'association "Poésie hier, aujourd'hui, demain" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1209
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des petites scènes de Paris (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1183
Conseil municipal

Fixation des tarifs des activités périscolaires organisées par la Ville de Paris pour l'année scolaire 1996-1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1255
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée B/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1290
Conseil municipal