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Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la nomination des écoles maternelles et élémentaires publiques parisiennes.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DU 135 - Plan Local d'Urbanisme. - Débat du Conseil de Paris sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (article L. 153-12 du Code de l'urbanisme). - Communication de la Maire. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’utilisation du sursis à statuer dans le cadre de la révision du P.L.U. Bioclimatique. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la dédensification de la ville en arrêtant les projets de constructions de tour et les surélévations. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la reconquête de la pleine terre pour un objectif de 30 % sur l’ensemble du territoire parisien. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au temps nécessaire sur le diagnostic territorial et environnemental. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux hôpitaux et équipements de santé. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à des matériaux biosourcés. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à un bilan de tous les appels à projets urbains. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la programmation des catégories de logements sociaux.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’aménagement de la Porte de Montreuil.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la réponse pénale aux victimes de violences faites aux femmes et aux enfants.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif aux effectifs de la police municipale dans le 17e.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à l’adaptation de la dénomination rue et square Marietta Alboni.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à une structure à vocation éducative sur le site de l’ancienne école de la rue de Verneuil.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 312 - Subvention (5.000 euros) à l’association "Poum Poum Tchak" (8e).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-8

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DDCT 73 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2020. Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la fixation d'objectifs.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DCPA 20 - Présentation du bilan des délibérations globales, portant sur les équipements publics, adoptées en 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DU 143 - Vente à l’organisme de foncier solidaire "La Foncière" de la Ville de Paris d’un terrain 30, rue Cavé (18e) en vue de réaliser des logements faisant l’objet de baux réels solidaires.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif au gel des prix de l’électricité et du gaz et à la création d’un pôle public de l’énergie en France.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’état des finances des bailleurs sociaux de la Ville.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 390 - Participation de la Ville de Paris au capital du G.I.P. "La Foncière" de la Ville de Paris et avenant à la convention constitutive du G.I.P.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Rappel au Règlement.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFPE 208 - Reconventionnement avec les 108 associations gérant des E.A.P.E. à Paris.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal