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2021 DEVE 121 - Subventions (100.000 euros) au Groupement des agriculteurs "bio" d’Ile-de-France pour ses actions de formation et de structuration des filières biologiques.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à l’expulsion des logements sociaux des membres de familles condamnés par la justice pour trafic de drogue. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFA 73 - Rapports des mandataires du Conseil de Paris dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2020.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la baisse de fréquentation des théâtres.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif aux conditions de travail des travailleurs sans-papiers et indépendants.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 187 - Subventions de fonctionnement (905.617 euros) et conventions avec 4 associations gestionnaires de centres d’hébergement pour femmes et familles vulnérables et subvention d'investissement (59.217 euros).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Scrutin public sur le vœu n° 70 relatif à l'abandon du projet de Tour Triangle.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 SG 84 - "Paris 100 % Cyclable". - Communication relative à l’adoption du Plan vélo à Paris (2021-2026). Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à l’entretien des pistes cyclables. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à l’expérimentation des feux oranges. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à l’installation d’arceaux vélo. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à la refonte de la signalétique. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à la sanctuarisation des trottoirs pour les piétons. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à la sensibilisation au Code de la route pour l'ensemble des usagers de la voirie. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à la sécurisation des voies cyclables situées dans les voies de bus. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à l’augmentation de la visibilité des aménagements cyclables. Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à la sécurisation et l’avenir de l’anneau cyclable de Longchamp. Voeu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'offre d'un vélo gratuit à chaque jeune Parisien. 2021 DVD 95 - Plan Vélo. - Approbation du plan d'actions 2021-2023 et demande des subventions correspondantes auprès de la R.I.F. Amendement n° 29 déposé par le groupe Changer Paris relatif à la création de 3.500 mètres de linéaire de piste cyclable sur le boulevard Saint-Germain. Amendement technique n° 29 bis déposé par l'Exécutif. Amendement n° 132 déposé par le groupe Changer Paris relatif au recueil de l'avis du maire d'arrondissement. Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à l'accessibilité de la pratique du vélo pour toutes et tous. Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif au dispositif "savoir rouler".

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à l’aménagement du site Tour Eiffel. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif au report du projet "Trocadéro - Tour Eiffel - Champ de Mars". Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à la suspension du projet de réaménagement du site Eiffel-Trocadéro.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à la sécurisation de la dalle du Front de Seine.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à la réforme Affelnet et l’abandon de l'I.P.S.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 573 - Convention d’application financière au titre de l’année 2021 de la convention triennale (2020-2022) de coopération pour le cinéma et l’image animée. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au soutien à l'émergence et au renouveau des talents dans la filière cinématographique.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif au Règlement intérieur du Conseil de Paris.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à l’acte 3 de l’opération Vital’Quartier.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-4

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASCO 147 - Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire des salles de l’Académie du Climat.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAE 298 - Association nationale de la Recherche et de la Technologie. - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche. 2021 DAE 330 - Association nationale de la Recherche et de la Technologie. - Agrément d'exemption d'expertise scientifique pour la mise en place de conventions industrielles de formation par la recherche (CIFRE).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’installation de salles de shoot dans le 13e.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal