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Annexe n° 1-18

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 SG 90 - Indemnisation des victimes de l’explosion de gaz de la rue de Trévise (9e).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’abandon du projet de Tour Triangle. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’avenir de la Tour Triangle. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif au projet de Tour Triangle.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAE 310 - Arc de l’innovation. - Subvention (1.292.500 euros) et convention avec la R.I.V.P. pour le projet de Serpollet "La Fabrique des transitions alimentaires agricoles" (20e).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DEVE 89 - Dénomination "jardin Jane Vialle" attribuée à l’espace vert situé 122, rue des Poissonniers (18e).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 254 - Convention avec l’État relative à la mise en œuvre d’enquêtes environnementales après signalement de cas de saturnisme infantile à Paris. - Recette maximale de 42.000 euros.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-11

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 SG 86 - Communication de la Maire de Paris : "L’économie parisienne, un dynamisme retrouvé à l’issue de la crise, une attractivité redéfinie au service de la transition écologique et sociale". Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à un bilan des actions engagées avec les subventions versées par la Ville de Paris. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la nécessité de réinterroger les politiques dites d’attractivité. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux alternatives à l’ubérisation. 2021 DAE 311 Subventions d’investissement (2.214.088 euros) et conventions avec 88 acteurs économiques parisiens dans le cadre de l’appel à projets "Relancer mon entreprise autrement". 2021 DAE 325 - Subvention de fonctionnement (25.000 euros) et convention avec l’association l’Incubateur au féminin - Willa (2e) pour le developpement du programme "Women in Fintech". 2021 DAE 194 - Subventions d’investissement (939.581,70 euros) et conventions avec 15 structures lauréates de l’appel à projets "Hébergement touristique durable et accessible". 2021 DAE 303 - Subvention (390.000 euros) et avenant avec l’association "Paris Initiative Entreprise" (P.I.E.). 2021 DAE 190 - AAP Immobilier d'entreprises pour une manufacture textile circulaire. 2021 DAE 97 - Conventions et subventions de fonctionnement (243.000 euros) en faveur de 14 structures d’insertion par l’activité économique parisienne pour leur transition écologique. 2021 DAE 134 - Appel à projets Paris Emplois à Domicile. - Subventions en fonctionnement (403.000 euros), subventions en investissement (236.800 euros) et conventions avec plusieurs organismes de formation. 2021 DAE 281 - Subvention (1.415.500 euros) et avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2023 avec l'association "Ensemble Paris Emploi Compétences" (E.P.E.C.).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 SG 79 - Programme parisien de lutte contre la précarité énergétique.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 SG 29 - Protocole de financement et convention d'objectifs des voies olympiques. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’héritage de la voie olympique sur le périphérique afin d’intégrer le tronçon sud.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à la situation de la médecine scolaire à Paris. Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à la situation des médecins scolaires à Paris.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 SG 59 - Subvention de la Délégation interministérielle aux Grands Événements Sportifs (D.I.G.E.S.) à la Ville de Paris au titre des grands événements sportifs internationaux de l’été 2021. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’éco-responsabilité des événements organisés dans l’espace public. Voeu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DJS 99 - Attribution de la dénomination "Ruth Bader Ginsburg" au Centre Paris Anim’ Les Halles Le Marais, situé au 6/8, place Carrée (1er).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif aux anciens résidents de l’ancien E.H.P.A.D. de la rue du Jardin des Plantes.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 SG 86 - Communication de la Maire de Paris : "L’économie parisienne, un dynamisme retrouvé à l’issue de la crise, une attractivité redéfinie au service de la transition écologique et sociale". (Suite).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal