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2021 DLH 267 - Location de l'immeuble 11-13, rue au Maire (3e) à "Elogie-SIEMP". - Bail emphytéotique.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif au déploiement de la vidéo-protection dans le 17e.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à une campagne de sensibilisation aux nuisances sonores.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 208 - Subventions (673.924 euros) et conventions avec six associations pour leurs dispositifs d’accueil et de réponse aux besoins fondamentaux des réfugié.es à Paris.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DVD 88 - Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l’année 2020. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la verbalisation indue des chauffeurs de taxi garés en station.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-3

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Paris en commun relatif aux mises à l’abri rapides des campements de rue dans le 19e. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au soutien aux grévistes de la faim de Calais. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 396 - Subvention (5.150 euros) à l'association "L'enfant et la Shoah - Yad Layeled".

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’avenir de l’église suédoise de la rue Médéric.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage au marquis Martian de Bernardy de Sigoyer.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DPE 32 - Approbation sur le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés à Paris pour l'exercice 2020. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une remunicipalisation de la collecte des déchets. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux conditions salariales et sociales des agents du SYCTOM. Voeu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 251 - Adoption du Plan parisien d’action pour l’enfance et la jeunesse 2020-2026 élaboré avec l’association "Unicef France" (6e).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 155 - Avenant à la convention entre la Ville de Paris et l'Etat dans le cadre de stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté (4.817.132,60 euros).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à la préfabrication des éléments de l’espace public et au pré-percement en atelier.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif aux opérations de conventionnement dans le parc social de la Ville.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-10

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-19

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-15

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal