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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -6

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-7

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DJS 148 - Attribution de la dénomination Eudy Simelane au terrain d’éducation physique (T.E.P.) situé rue Olivier-Métra (20e).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAE 179 - Subventions (94.000 euros) et conventions avec 11 structures de l'économie sociale et solidaire.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-23 Question de Mme Raphaëlle RÉMY-LELEU, M. Nour DURAND-RAUCHER, Mme Fatoumata KONÉ et des élus du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative au coût de la formation et à la mobilité des agents de la police municipale.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 PP 99 - Participation de la B.S.P.P. aux opérations de vaccination contre la covid-19 et contribution financière de sept cent un mille deux cent quarante-deux euros de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DVD 93 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-2

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-20

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Conseil municipal

Annexe n° 1-14

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAE 304 - Avenant n° 2 à la convention entre la Ville et l'O.T.C.P. relative au plan de soutien de la Ville en direction des acteurs du tourisme.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris et "Génération.s" relatif aux risques liés au développement du quick-commerce "plus rapide que le consommateur".

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DEVE 99 - Approbation d’une convention-cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans les parcs, jardins, bois et cimetières parisiens.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DEVE 100 - Appel à projets "Paris Sème". - Subventions en investissement aux acteurs économiques parisiens de l’agriculture durable de proximité (suite).

NOVEMBRE 2021
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relatif à l’inhumation des dépouilles des animaux de compagnie.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-6

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -2

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Débat
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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -5

NOVEMBRE 2021
Débat
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