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Réalisation, 19, rue Caillié Paris (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 6 logements sociaux (2 PLA-I - 2 PLUS - 2 PLS) par ELOGIE-SIEMP - Subvention (510 451 euros)

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 201-3
Conseil municipal

Subventions d’investissement (montant global : 407 496,67 euros) Conventions et avenant avec 4 associations en soutien à leurs actions d’aide alimentaire pour des personnes et de familles démunies.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 232-1
Conseil municipal

Réalisation, Secteur Hébert lot H (18e) d’un programme de construction de 19 logements PLUS pour personnes âgées (habitat inclusif) par ICF Habitat la Sablière - Subvention (498 783 euros).

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 417-2
Conseil municipal

Participations (145 995.74 euros) et conventions avec l’ADIAM, pour le financement des permanences de nuit des Unités de Logements Spécialisés (ULS) Masséna et Austerlitz.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 280-1
Conseil municipal

Immeuble communal Villa Compoint (17e) – Fixation du tarif d’occupation du domaine public – Groupe Hospitalier Universitaire (GHU).

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 92-1
Conseil municipal

Réalisation, 72 avenue des Gobelins (13e), d'un programme de rénovation de 22 logements sociaux par I3F - Subvention (191 520 euros)

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 286-1
Conseil municipal

Réalisation, 4 rue Nicolai (12e), d'un programme de rénovation de 19 logements sociaux par I3F - Subvention (163 440 euros)

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 288-1
Conseil municipal

Subvention (5000 euros) à l’association Silver Valley pour son action visant à renforcer l’émergence de projets innovants pour les seniors.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 172-1
Conseil municipal

DUP Secteur Olympiades (13e) – Accès rue Regnault – 20-30 avenue d’Ivry / 120-122 rue Regnault (13e) – Levée de la réserve figurant dans le rapport du commissaire enquêteur.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DU 139-1
Conseil municipal

ZAC Clichy-Batignolles (17e) - Acquisition de l'allée Colette Heilbronner, de la rue Mstislav Rostropovitch et de la 2nde phase du parvis du palais de justice de Paris.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DU 147-3
Conseil municipal

12ème Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d’autonomie – Participations (1 802 677,62 euros) au titre de l’enveloppe forfait autonomie et signature de CPOM.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 207-1
Conseil municipal

ZAC PYTHON-DUVERNOIS (20e) - Déclassement et cession à la SEMAPA de l'emprise foncière correspondant au lot 8-9 de la ZAC.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DU 128-1
Conseil municipal

Candidature Réseau EIF-FEL 3 dans le cadre du prochain appel à projets du Fonds Asile Migration Intégration (FAMI) programmation 2021-2027 auprès de la Direction Générale des Étrangers en France

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DDCT 75-1
Conseil municipal

Programme parisien de lutte contre la précarité énergétique.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 SG 79-1
Conseil municipal

Subvention (3 000 euros) à l'association Comité de Paris contre les Maladies Respiratoires (6e)

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 193-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Vaincre la Mucoviscidose (13e).

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 188-1
Conseil municipal

Convention de financement de projet pour la mise en accessibilité des principaux services numériques.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DSIN 10-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 11-13, rue au Maire (3e) à ELOGIE-SIEMP- Bail emphytéotique

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 267-1
Conseil municipal

Avenant n°3 à la CODP du 01/01/2019 conclue avec la SARL Le Five 17 pour l'installation et l'exploitation d'une activité sportive urbaine - Site de la ZAC de Porte de Pouchet (17e)

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DJS 147-1
Conseil municipal

Signature d’un contrat de cession de droits d’auteur relatif aux supports de formation et d’information de la plateforme René Cassin (Apprentis d’Auteuil)

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 272-1
Conseil municipal