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Dévoiement des ouvrages d’assainissement à Place d’Italie pour la mécanisation des sorties de la station de métro Place d’Italie - Avenant n°1 à la Convention avec la RATP

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DPE 53-1
Conseil municipal

Subvention (112.444 euros) et avenant n° 6 au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DFPE 222-1
Conseil municipal

Convention spécifique entre la Ville de Paris et l’association Airparif pour l’appui à l’élaboration et à l’évaluation du Plan d’Action Air renforcé.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DEVE 122-1
Conseil municipal

Subvention ( 13 000 euros) à l'association la Grande Fugue pour son action en faveur de la culture et de l'art lyrique.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 277-1
Conseil municipal

Convention avec l’État relative à la mise en œuvre d’enquêtes environnementales après signalement de cas de saturnisme infantile à Paris - Recette maximale de 42 000 €

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 254-1
Conseil municipal

Subvention (10 000 €) à l'association "La Compagnie des Demains qui chantent" pour son action "Créer un espace artistique dans le jardin Frédéric Dard à Paris 18e"

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DFPE 227-1
Conseil municipal

Convention pour l’échange réciproque de données entre la Ville de Paris et la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DSIN 8-1
Conseil municipal

ZAC Clichy-Batignolles (17e) - Acquisition de l'allée Colette Heilbronner, de la rue Mstislav Rostropovitch et de la 2nde phase du parvis du palais de justice de Paris.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DU 147-1
Conseil municipal

Centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic des infections par le virus de l’immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 245-1
Conseil municipal

Arc de l’innovation – Subvention (1.292.500 euros) et convention avec la RIVP pour le projet de Serpollet « La Fabrique des transitions alimentaires agricoles » (20e)

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 310-1
Conseil municipal

Avenant à la convention avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif RICHERAND pour la réhabilitation des locaux et la réorganisation des services et offres de santé du CNS Richerand.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 265-1
Conseil municipal

Subvention (5000 euros) à l'association Collectif Schizophrénies (13e).

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 259-1
Conseil municipal

Subventions (100.000 euros) au Groupement des agriculteurs bio d’Île-de-France pour ses actions de formation et de structuration des filières biologiques.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DEVE 121-1
Conseil municipal

Subvention accordée au Forum de Paris pour la Paix du 11 au 13 novembre 2021 (20 000 euros)

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DGRI 64-1
Conseil municipal

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2020

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DPE 33-1
Conseil municipal

reconventionnement avec les 108 associations gérants des EAPE à Paris

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DFPE 208-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Mardi 16 novembre 2021 - Après-midi

NOVEMBRE 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 16 novembre 2021 - Après-midi
Conseil municipal

relatif à la lutte contre le harcèlement et le cyberharcèlement

NOVEMBRE 2021
Déliberation
V .346
Conseil municipal

relatif à l’avenir de la Tour Triangle.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
V .343
Conseil municipal

Vœu relatif à la relation entre la Ville et l’État et aux compensations de l’État en matière de dette de la Covid et de l’acte II de la décentralisation.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
V .317
Conseil municipal