500 résultats
relatif à un état des lieux de l’École inclusive à l’occasion de la rentrée scolaire 2021.
Déliberation
V .350
Conseil municipal
Appel à projets Paris Sème - Subventions en investissement aux acteurs économiques parisiens de l’agriculture durable de proximité
Déliberation
2021 DEVE 100-2
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 18 novembre 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 18 novembre 2021 - Après-midi
Conseil municipal
relatif à l’utilisation du sursis à statuer dans le cadre de la révision du PLU Bioclimatique.
Déliberation
V .318
Conseil municipal
Liste des membres présents - Vendredi 19 novembre 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Vendredi 19 novembre 2021 - Matin
Conseil municipal
relatif à l’implantation de vidéo-protection dans les quartiers "Bruneseau" et "Porte d’Italie".
Déliberation
V .328
Conseil municipal
relatif au projet de construction porté par le CERN au 44, avenue de Villiers.
Déliberation
V .345
Conseil municipal
relatif au projet de Tour Triangle.
Déliberation
V .344
Conseil municipal
Plan Vélo. Approbation du plan d'actions 2021-2023 et demande des subventions correspondantes auprès de la RIF.
Déliberation
2021 DVD 95-1
Conseil municipal
Décision modificative n°1 du Budget général de la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DFA 62-2
Conseil municipal
fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'assistant socio-éducatif dans la spécialité conseiller en économie sociale et familiale
Déliberation
2021 DRH 82-1
Conseil municipal
Fixation de modalités de rémunération des préavis effectuées en cas de licenciement des assistant.es familiaux.ales employé.es par la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DASES 269-1
Conseil municipal
Classification de nouvelles voies du 6e arrondissement au titre des droits de voirie
Déliberation
2021 DU 155-1
Conseil municipal
Avenant à la délégation de service public relative à la gestion et l’exploitation du Carreau du Temple et subventions d’investissement (50.000 euros) à la Société publique locale du Carreau du Temple
Déliberation
2021 DAC 57-1
Conseil municipal
Approbation du règlement 2021 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts
Déliberation
2021 DAC 571-1
Conseil municipal
Superposition de gestion de dépendances du domaine public fluvial à la Ville de Paris sur le port Saint Bernard (5e) – Avenant à la convention signée le 6 juin 1997
Déliberation
2021 DEVE 128-1
Conseil municipal
Rapport Développement Durable 2020 - Communication de la Maire de Paris.
Déliberation
2021 DEVE 120-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil de l’immobilier de la Ville de Paris.
Déliberation
R57
Conseil municipal
Création de 19 emplois non permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels par contrats de projet pour mener à bien le projet d’organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024
Déliberation
2021 DRH 85-1
Conseil municipal
Convention d’occupation domaniale relative à l’installation et l’exploitation de photocopieurs et de cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement et à la direction de l’Urbanisme.
Déliberation
2021 DILT 8-1
Conseil municipal