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NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFA 66 - Autorisation donnée à la Maire de Paris de procéder aux ajustements demandés par le Professionnel du Chiffre après clôture comptable.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DPSP 4 - Subventions (709.340 euros), conventions et avenants aux conventions avec 26 associations dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance et de la récidive.

NOVEMBRE 2021
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Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif au travail effectué par les agents de la Ville de Paris dont les missions relèvent d’un métier d’artisanat.

NOVEMBRE 2021
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2021 DASCO 154 - Caisse des écoles (17e). - Subvention exceptionnelle (53.148 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’autonomie des caisses des écoles parisiennes.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 254 - Convention avec l’État relative à la mise en œuvre d’enquêtes environnementales après signalement de cas de saturnisme infantile à Paris. - Recette maximale de 42.000 euros.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 6e Commission.

NOVEMBRE 2021
Débat
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Votes spécifiés.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 SG 90 - Indemnisation des victimes de l’explosion de gaz de la rue de Trévise (9e).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’abandon du projet de Tour Triangle. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’avenir de la Tour Triangle. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif au projet de Tour Triangle.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DVD 88 - Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l’année 2020. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la verbalisation indue des chauffeurs de taxi garés en station. (Suite).

NOVEMBRE 2021
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Conseil municipal

2021 DAE 310 - Arc de l’innovation. - Subvention (1.292.500 euros) et convention avec la R.I.V.P. pour le projet de Serpollet "La Fabrique des transitions alimentaires agricoles" (20e).

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NOVEMBRE 2021
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2021 DLH 334 - Réorientation de la politique en faveur de l’accession à la propriété des Parisiens à revenus moyens.

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Annexe n° 1-11

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2021 DLH 406 - Présentation de l'activité de soutien à la rénovation du parc de logements sociaux. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à des permanences de défense des droits des locataires.

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2021 DAE 123 - Conventions et subventions de fonctionnement (553.300 euros) et d’investissement (282.000 euros) à 22 projets lauréats portés par 15 structures candidates à l’appel à projets "Paris Fertile 2021".

NOVEMBRE 2021
Débat
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2021 DDCT 72 - Subventions (90.000 euros) à 2 associations pour les permanences associatives dans les 3 structures spécialisées dans la prise en charge globale des femmes victimes de violence.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal