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AXIMO - Réaménagement de 2 emprunts auprès de la Caisse d’Epargne Ile de France - Maintien de la garantie de la Ville de Paris pour le montant global refinancé de 6.688.687 euros.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DFA 71-1
Conseil municipal

Subventions (190 000 euros) et conventions avec sept structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 188-1
Conseil municipal

PAM 75 Transport de personnes à mobilité réduite – Convention de délégation de compétence avec IDFM - Convention de financement avec IDFM et la Région Ile-de-France.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DVD 84-1
Conseil municipal

Apposition de deux plaques commémoratives à la mémoire des habitants et résistants déportés du 209 rue Saint-Maur à Paris 10e

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 404-1
Conseil municipal

Prolongement de la ligne 14 au sud. Pôle d'échanges Maison Blanche (13e). Protocole transactionnel relatif à la régularisation de l'étude du pôle.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DVD 102-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Cinémas Indépendants Parisiens pour la mise en œuvre de deux résidences cinéma dans des collèges parisiens.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 570-1
Conseil municipal

Subvention (50 000 euros) et avenant à la convention, triennale avec l'APUR.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 305-1
Conseil municipal

Signature de la convention d’application financière au titre de l’année 2021 de la convention triennale (2020-2022) de coopération pour le cinéma et l’image animée.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 573-1
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) à l’association Roaratorio

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 194-1
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et programmes des examens professionnels d’accès aux grades de classe « supérieure » et « en chef » du corps des techniciens des services opérationnel

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DRH 53-1
Conseil municipal

Modification des tarifs et modalités de rétrocession des concessions funéraires, redevances des cimetières parisiens.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DEVE 10-1
Conseil municipal

Subventions (150 000 euros) à 5 associations dans le cadre de la lutte contre l’illettrisme et le développement des compétences clés des jeunes des quartiers populaires

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DDCT 68-1
Conseil municipal

Demande de droit de stationnement de surface. Convention de partenariat pour l’utilisation des données de l’API Données d’immatriculation de véhicule.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DVD 97-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec le Groupement d’Intérêt Public Cafés-Cultures.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 138-1
Conseil municipal

Avenant à la convention de délégation de service public relative à l’exploitation de l’équipement culturel la Gaîté Lyrique

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 123-2
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l' association Maison des Cultures du Monde

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 141-1
Conseil municipal

Subventions (2.000 euros) à l’association SoBD (Paris Centre)

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 360-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Poum Poum Tchak (8e).

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 312-1
Conseil municipal

Décision modificative n°1 du Budget général de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DFA 62-1
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et programmes des examens professionnels d’accès aux grades de Secrétaire Médical.e et social.e des Administrations Parisiennes de classe supérieure e

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DRH 57-1
Conseil municipal