500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention (49.500 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif La Coopérative Bio d’Île-de-France pour son projet de préfiguration d’une ligne de production de soupes et compotes biologiques.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DEVE 126-1
Conseil municipal

Subvention d’investissement (30 500 euros) accordée à l’Institut National des Jeunes Sourds pour ses actions en faveur du développement de l’agriculture urbaine sur son site rue Saint Jacques à Paris

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DEVE 113-1
Conseil municipal

Subvention d’investissement (40 000 €) accordée à Elogie-Siemp pour ses actions en faveur de l’agriculture urbaine sur sa résidence sociale Pavillon Pelleport à Paris 20ème .

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DEVE 103-1
Conseil municipal

Subvention ( 34 000€) et convention avec La Mutuelle Des Étudiants

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 324-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Université Paris 8

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 314-1
Conseil municipal

relatif aux campements parisiens, à la situation des exilés et à la politique nationale d’accueil des réfugiés.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
V .334
Conseil municipal

Liste des membres présents - Vendredi 19 novembre 2021 - Après-midi

NOVEMBRE 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Vendredi 19 novembre 2021 - Après-midi
Conseil municipal

Liste des membres présents - Mardi 16 novembre 2021 - Matin

NOVEMBRE 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 16 novembre 2021 - Matin
Conseil municipal

relatif à la nécessité de poursuivre le développement du logement social.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
V .335
Conseil municipal

relatif aux accompagnants d’élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires parisiens.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
V .348
Conseil municipal

relatif à la modulation des dotations aux écoles parisiennes.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
V .349
Conseil municipal

relatif à l’installation d’arceaux vélo.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
V .319
Conseil municipal

relatif à la sanctuarisation des trottoirs pour les piétons.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
V .321
Conseil municipal

relatif à la sécurisation des voies cyclables situées dans les voies de bus.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
V .322
Conseil municipal

2021 DPE 32 - Approbation sur le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés à Paris pour l'exercice 2020. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une remunicipalisation de la collecte des déchets. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux conditions salariales et sociales des agents du SYCTOM. Voeu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 251 - Adoption du Plan parisien d’action pour l’enfance et la jeunesse 2020-2026 élaboré avec l’association "Unicef France" (6e).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 155 - Avenant à la convention entre la Ville de Paris et l'Etat dans le cadre de stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté (4.817.132,60 euros).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à la préfabrication des éléments de l’espace public et au pré-percement en atelier.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif aux opérations de conventionnement dans le parc social de la Ville.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-10

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal