Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Année
2021 (713)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (713)
Document
Débat (251)
Déliberation (462)
Supprimer tous les filtres
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2021 DU 128 - Z.A.C. "Python-Duvernois" (20e). - Déclassement et cession à la SEMAPA de l'emprise foncière correspondant au lot 8-9 de la Z.A.C.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 1-12
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
299.2ko
pdf
Annexe n° 1-16
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
288.1ko
pdf
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à un centre de dépistage des troubles du langage au sein des locaux vacants de l’ancienne école rue Pelleport. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la sauvegarde du Centre d’adaptation psycho-pédagogique Panoyaux.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Paris en commun relatif à l’implantation de vidéo-protection dans les quartiers "Bruneseau" et "Porte d’Italie".
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la création d’espaces funéraires écologiques dans trois cimetières parisiens.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DVD 97 - Demande de droit de stationnement de surface. - Convention de partenariat pour l’utilisation des données de l’API Données d’immatriculation de véhicule.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DJS 149 - Subvention (20.000 euros) à la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées à l’occasion de l’organisation du Paris Grand Slam les 16 et 17 octobre 2021.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 7e Commission.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DU 114 - Dénomination place Lili et Nadia Boulanger (9e).
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif aux fermetures de centres des finances publiques à Paris.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 "Génération.s" 1 - Débat : La situation des travailleuses sociales et des travailleurs sociaux à Paris.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
QE 2021-22 Question de M. Rudolph GRANIER et des élus du groupe Changer Paris à Mme la Maire de Paris relative aux solutions envisagées par la Maire de Paris pour lutter contre la consommation de crack, et à la transparence de leur processus d’élaboration.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DVD 11 - Parc de stationnement Porte de Versailles (15e). - Avenant n° 2 à convention D.S.P. pour la prise en compte de l'impact COVID.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DEVE 125 - Dénomination "square Edmée Chandon" attribuée au square situé 13, cité de Phalsbourg (11e).
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
relatif à la plantation d’arbres par des artistes et sportifs autour de l’Accor Arena (12e).
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
relatif à un moratoire concernant la numérisation des services publics.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
relatif à la nécessité de poursuivre le développement du logement social.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
...
>|