Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Année
2021 (713)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (713)
Document
Débat (251)
Déliberation (462)
Supprimer tous les filtres
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
relatif à la régulation des livraisons à scooter.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes Paris en commun et Communiste et Citoyen relatif à la cession des centres de santé de la Croix-Rouge au secteur privé.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à des projets de préemption des baux commerciaux et des fonds de commerce, visant à promouvoir la diversité économique.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAC 204 - Acquisitions 2021 du Fonds d'art contemporain. - Paris Collections et cessions de droits afférentes.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DEVE 122 - Convention spécifique entre la Ville de Paris et l’association "Airparif" pour l’appui à l’élaboration et à l’évaluation du Plan d’Action Air renforcé.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DLH 195 - Réalisation, secteur Ordener-Poissonniers lot 7 (18e) d’un programme de construction de 76 logements sociaux (23 P.L.A.-I., 30 PLUS, 23 P.L.S.) par I.C.F. "Habitat la Sablière". - Subvention (1.706.746 euros).
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DEVE 131 - Avis sur le projet d'installation d'une chambre funéraire au 37, boulevard de Ménilmontant (11e).
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
relatif à la création d’un centre de prise en charge globale des toxicomanes dans les locaux de l’ancien hôpital de l’Hôtel Dieu.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAC 57 - Avenant à la délégation de service public relative à la gestion et l’exploitation du Carreau du Temple et subventions d’investissement (50.000 euros) à la Société publique locale du Carreau du Temple.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 SG 62 - Convention de coopération entre l’établissement public territorial "Est Ensemble" et la Ville de Paris. - 2021-2026.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à la modulation des dotations aux écoles parisiennes.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux publicités incitant à la consommation lors du Black Friday et pour une campagne de sensibilisation pour le Green Friday.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif au financement de "Paris & Co".
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAC 56 - Subvention d’investissement (200.000 euros) et convention avec l’association "Théâtre Paris 14" (14e).
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 1-3
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
641.9ko
pdf
2021 SG 70 - Adoption du nouveau document-cadre "Pacte parisien de la proximité".
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DEVE 100 - Appel à projets "Paris Sème". - Subventions en investissement aux acteurs économiques parisiens de l’agriculture durable de proximité.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DRH 85 - Création de 19 emplois non permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels par contrats de projet pour mener à bien le projet d’organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAE 324 - Subvention (34.000 euros) et convention avec la Mutuelle des étudiants.
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
...
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
...
>|