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NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Rappel au Règlement.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Listes des membres présents.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-5

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -6

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-7

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et programmes des examens professionnels d’accès aux grades de classe « supérieure » et « en chef » du corps des techniciens des services opérationnel

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DRH 53-1
Conseil municipal

Modification des tarifs et modalités de rétrocession des concessions funéraires, redevances des cimetières parisiens.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DEVE 10-1
Conseil municipal

Subventions (150 000 euros) à 5 associations dans le cadre de la lutte contre l’illettrisme et le développement des compétences clés des jeunes des quartiers populaires

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DDCT 68-1
Conseil municipal

Demande de droit de stationnement de surface. Convention de partenariat pour l’utilisation des données de l’API Données d’immatriculation de véhicule.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DVD 97-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec le Groupement d’Intérêt Public Cafés-Cultures.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 138-1
Conseil municipal

Avenant à la convention de délégation de service public relative à l’exploitation de l’équipement culturel la Gaîté Lyrique

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 123-2
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l' association Maison des Cultures du Monde

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 141-1
Conseil municipal

Subventions (2.000 euros) à l’association SoBD (Paris Centre)

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 360-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Poum Poum Tchak (8e).

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 312-1
Conseil municipal