500 résultats

Trier par :
Résultats par page

2021 DCPA 20 - Présentation du bilan des délibérations globales, portant sur les équipements publics, adoptées en 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DU 143 - Vente à l’organisme de foncier solidaire "La Foncière" de la Ville de Paris d’un terrain 30, rue Cavé (18e) en vue de réaliser des logements faisant l’objet de baux réels solidaires.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif au gel des prix de l’électricité et du gaz et à la création d’un pôle public de l’énergie en France.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’état des finances des bailleurs sociaux de la Ville.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 390 - Participation de la Ville de Paris au capital du G.I.P. "La Foncière" de la Ville de Paris et avenant à la convention constitutive du G.I.P.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Rappel au Règlement.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFPE 208 - Reconventionnement avec les 108 associations gérant des E.A.P.E. à Paris.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DVD 84 - PAM 75 : Transport de personnes à mobilité réduite. - Convention de délégation de compétence avec IDFM. - Convention de financement avec IDFM et la Région Ile-de-France. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au fonctionnement du service PAM 75.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif au projet de construction porté par le CERN au 44, avenue de Villiers.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 407 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Anna Karina et Dennis Berry 156, boulevard Saint-Germain (6e).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 712 - Subventions (7.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 8e arrondissement.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 232 - Subventions d’investissement (407.496,67 euros). - Conventions et avenant avec 4 associations en soutien à leurs actions d’aide alimentaire pour des personnes et de familles démunies.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFPE 187 - Subventions (163.450 euros) à dix-sept associations avec convention, pour leurs actions visant à resserrer les liens entre les familles, l’école, le collège et les équipes éducatives.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 260 - Création d’un dispositif de soutien aux SAAD relevant de la convention collective de la branche de l’aide à domicile (BAD) leur permettant de revaloriser les salaires de leurs employés.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAE 328 - Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association "Open Food France".

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal