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NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Rappel au Règlement.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFA 58 - Débat d'orientation budgétaire 2022. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la constitution d’une provision financière pour des projets urbains en adéquation avec les objectifs climatiques de Paris. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’augmentation des moyens de la DEVE. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la relation entre la Ville et l’État. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux investissements dans les équipements de proximité en arrondissement. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la stratégie d’investissement. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’abondement du compte foncier logement. Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif aux compensations de l’État en matière de dette de la Covid et de l’acte II de la décentralisation. Voeu déposé par l'Exécutif. 2021 DEVE 120 - Rapport Développement Durable 2020. - Communication de la Maire de Paris.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Listes des membres présents.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 274 - Convention du Pacte Parisien pour le Logement d’Abord. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la création de logements sociaux et à la mobilisation de "Louez solidaire".

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DDCT 87 - Subventions (18.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à six associations.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à une répartition équilibrée et harmonieuse des voies de la rue de Rivoli.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-5

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -6

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-7

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et programmes des examens professionnels d’accès aux grades de classe « supérieure » et « en chef » du corps des techniciens des services opérationnel

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DRH 53-1
Conseil municipal

Modification des tarifs et modalités de rétrocession des concessions funéraires, redevances des cimetières parisiens.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DEVE 10-1
Conseil municipal

Subventions (150 000 euros) à 5 associations dans le cadre de la lutte contre l’illettrisme et le développement des compétences clés des jeunes des quartiers populaires

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DDCT 68-1
Conseil municipal

Demande de droit de stationnement de surface. Convention de partenariat pour l’utilisation des données de l’API Données d’immatriculation de véhicule.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DVD 97-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec le Groupement d’Intérêt Public Cafés-Cultures.

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 138-1
Conseil municipal

Avenant à la convention de délégation de service public relative à l’exploitation de l’équipement culturel la Gaîté Lyrique

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 123-2
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l' association Maison des Cultures du Monde

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 141-1
Conseil municipal

Subventions (2.000 euros) à l’association SoBD (Paris Centre)

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 360-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Poum Poum Tchak (8e).

NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 312-1
Conseil municipal