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Avenant à la convention entre la Ville et l’EPPGHV relative au dispositif de sécurité nécessaire à l’organisation sur le site de l’EPPGHV de la manifestation Nuit Blanche 2019.
Déliberation
2019 DAC 810-1
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle (2.500 euros) en faveur de l'association Poésie en Liberté au titre de ses activités 2019.
Déliberation
2019 DAC 408-1
Conseil municipal
Partenariat avec les Archives nationales pour l'exposition en hommage à Simone Veil.
Déliberation
2019 DICOM 22-1
Conseil municipal
APUI, RP2, site Nation 1, projet « Murmure », (11e) Promesse de bail à construction et bail à construction avec la SCI 69 Charonne. Dépôt de permis de construire. Contrat de servitudes.
Déliberation
2019 DU 247-1
Conseil municipal
Déclassement et cession d'un terrain 2-4 passage Legendre (17e).
Déliberation
2019 DU 140-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 44, rue de l'Amiral Mouchez (14e) à la RIVP-bail emphytéotique.
Déliberation
2019 DLH 103-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 14 novembre 2019 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 14 novembre 2019 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 12 novembre 2019 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 12 novembre 2019 - Après-midi
Conseil municipal
Secteur d'Aménagement Paul Meurice (20e) - Acquisition à titre gratuit d'un équipement public auprès de la SPL Paris et Métropole aménagement.
Déliberation
2019 DU 206-1
Conseil municipal
Modification de l’assiette foncière de diverses emprises communales louées à Paris Habitat OPH, à I3F et à Elogie-SIEMP dans le cadre de baux à construction.
Déliberation
2019 DLH 185-1
Conseil municipal
Subventions (74 080 euros) et conventions avec six associations œuvrant pour la prévention des déchets
Déliberation
2019 DPE 14-1
Conseil municipal
Communication sur la convention d’occupation du domaine public avec l’association «les jardins de la Douve » pour la mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé (14e)
Déliberation
2019 DEVE 170-1
Conseil municipal
Réalisation 42, avenue du général Leclerc (14e) d'un programme de construction neuve de 4 logements sociaux pérennes (2 PLA-I, 2 PLUS) et de 3 logements sociaux PLS en usufruit locatif social (20 ans)
Déliberation
2019 DLH 127-2
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement (140 176 €) à 15 structures de l' ESS, adhésion à l’association Acteurs du Tourisme Durable (1 575 €) et au Labo de l’ESS (2500 €)
Déliberation
2019 DAE 19-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 12 novembre 2019 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 12 novembre 2019 - Matin
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 14 novembre 2019 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 14 novembre 2019 - Matin
Conseil municipal
Communication sur la convention d’occupation avec l’association du jardin partagé Alice Millat pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé situé 11 ter rue d'Alésia (14e)
Déliberation
2019 DEVE 165-1
Conseil municipal
Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein du Club des amis de la Maison de l’architecture.
Déliberation
R.31
Conseil municipal
Resserrer les liens familles/école/collège - Subventions (156 750 euros) à 22 associations pour leurs actions dans les 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e
Déliberation
2019 DFPE 206-1
Conseil municipal