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Signature d’un bail civil au bénéfice de la Ville de Paris avec la société Immobilière 3F pour la mise à disposition de la salle Marius Magnien (14e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 802-1
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement (10.000 euros) et convention avec l’association Green Friday

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 259-1
Conseil municipal

Subventions (10.000 euros) à deux associations œuvrant dans le domaine du cinéma et de l’éducation à l’image en faveur des publics éloigné ou empêchés.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 637-1
Conseil municipal

Approbation du règlement 2019 du fonds de soutien aux projets pour les nouveaux médias et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 634-1
Conseil municipal

Convention de partenariat entre les Ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris et l’association LADAPT Paris

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 377-1
Conseil municipal

Collège La Rose Blanche et centre sportif Saussure, 34-38, rue Marie-George Picquart (17e) - Convention avec SNCF-Réseau pour des travaux réparatoires du collége en bordure de voie ferrée.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DCPA 19-1
Conseil municipal

Diffusion et exploitation commerciale des reproductions numériques des fonds photographiques Roger-Viollet et France soir

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 327-1
Conseil municipal

Subventions (341.000 euros) et conventions avec trois associations qui agissent en faveur de l’insertion des personnes éloignées de l’emploi.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 261-1
Conseil municipal

2019 DLH 335 - DDCT Attribution d’une aide en nature à l’association « Salle Saint Bruno » pour l’occupation d’un bâtiment au 9, rue Saint-Bruno (Paris 18e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 335-1
Conseil municipal

Échange foncier entre la Ville de Paris et la copropriété de l’ensemble immobilier situé 9, rue de Plaisance (14e) en vue d’une scission de copropriété.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 328-1
Conseil municipal

Chapelle International - PNE (18e) - Convention d’offre de concours avec la société Espaces Ferroviaires Aménagement pour le réaménagement de la partie Ouest du rond-point de la Chapelle.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 251-1
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement (18.000 euros) en faveur de l'association C.I.R.C.E. - Marché de la Poésie au titre de l'année 2019

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 409-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Madaule 4 rue du Douanier Rousseau (14e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 575-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à Cibyl Productions sur proposition de la mairie du 11e arrondissement au titre de l’action culturelle locale

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 800-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 1, rue Charles Dupuis (3e) à I3F- Bail emphytéotique.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 306-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Matin

NOVEMBRE 2019
Déliberation
Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Matin
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine avec des associations pour la mise à l’abri de personnes en situation de rue sur le territoire parisien– Fixation de redevance et versement de subvention en nature

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 294-1
Conseil municipal

Subventions (2.500 euros) et signature d’avenants avec 2 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Porte de Vanves (14e)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 726-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public avec l’EPCC « Maison des Métallos»

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 807-1
Conseil municipal

Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 155-7
Conseil municipal