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Conseil municipal (686)
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Chapelle International - PNE (18e) - Convention d’offre de concours avec la société Espaces Ferroviaires Aménagement pour le réaménagement de la partie Ouest du rond-point de la Chapelle.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 251-1
Conseil municipal
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70.5ko
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Subvention de fonctionnement (18.000 euros) en faveur de l'association C.I.R.C.E. - Marché de la Poésie au titre de l'année 2019
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 409-1
Conseil municipal
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113.7ko
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Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Madaule 4 rue du Douanier Rousseau (14e).
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 575-1
Conseil municipal
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111.7ko
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Subvention (1.000 euros) à Cibyl Productions sur proposition de la mairie du 11e arrondissement au titre de l’action culturelle locale
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 800-1
Conseil municipal
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110.8ko
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Voeu pour la mise en oeuvre des États généraux du stationnement,
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .449
Conseil municipal
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54.2ko
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relatif à l'ouverture des magasins alimentaires le soir et le dimanche.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .483
Conseil municipal
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283ko
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relatif à une dénomination en hommage à Jean Le Bitoux.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .450
Conseil municipal
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286.1ko
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Attribution de la délégation de service public pour l’exploitation du cinéma Le Louxor – Palais du Cinéma
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 631-1
Conseil municipal
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117.5ko
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Voeu relatif au projet de réaménagement de la Gare du Nord
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .467
Conseil municipal
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293.5ko
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relatif aux travaux dans la cité scolaire Gabriel Fauré.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .472
Conseil municipal
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112.6ko
pdf
relatif au dispositif de la prévention spécialisée sur la Porte d’Orléans.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .451
Conseil municipal
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112.1ko
pdf
Voeu relatif au relogement des ménages vivant au 38, rue de Lorraine
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .461
Conseil municipal
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38.3ko
pdf
Voeu relatif au mobilier urbain
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .466
Conseil municipal
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291.1ko
pdf
Projet de décision modificative n°2 d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2019.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFA 99-2
Conseil municipal
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800.7ko
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2019 DASES 302 - Centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic des infections par le VIH/hépatites virales/IST - Convention avec l’ARS portant sur le financement des activités 2019.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DJS 178 - Tennis Félix d'Hérelle (16e). - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association "Tennis Club de Paris".
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au réaménagement de la Gare du Nord. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes, MM. AURIACOMBE et HÉLARD relatif à la reconstruction de l'école Erlanger (16e).
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à l’Association pour le soutien du théâtre privé.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la pollution lumineuse.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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