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2019 (686)
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Conseil
Conseil municipal (686)
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relatif à la revalorisation de l'allocation adultes handicapés.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .452
Conseil municipal
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relatif à la pollution lumineuse.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .465
Conseil municipal
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323.2ko
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Voeu relatif aux travaux menés par Erigère aux 70-72, rue d’Aubervilliers (19e)
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .462
Conseil municipal
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38.8ko
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Voeu relatif aux autorisations de bâches publicitaires sur les Monuments historiques
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .470
Conseil municipal
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119.9ko
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Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'accueil des réfugiés et au calendrier des mises à l'abri des campements des portes d'Aubervilliers et de la Villette.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 SG 57 - Rapport CRC sur la gestion de la SPLA Paris Batignolles Aménagement concernant les exercices 2010 et suivants.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DFA 95 - Maison des Réfugiés (19e) - Demande de subvention (3.437.662,24 euros) à l'Etat au titre de la dotation de soutien à l'investissement local.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif au Réseau Express vélo et à l'apprentissage du vélo.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à un soutien au peuple algérien.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Question écrite posée à Mme la Maire de Paris.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
citoyens sur les questions de santé. -19
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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120.8ko
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Comptes rendus des Commissions.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à un moratoire sur l'installation de mobiliers urbains supportant la publicité.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif au temps de travail.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Subventions (177.816 euros), conventions et avenants à 44 associations porteuses de 50 emplois d’adultes relais en quartiers populaires.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DLH 347 - Baux civils avec des associations pour des activités de stockage dans les locaux communaux situés au 6, rue Bardinet (14e) - Fixation du loyer et versement de subvention en nature.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DGRI 76 - DPE - Subvention (200.000 euros) et conventions avec "ACTED" et "Médecins du Monde" pour un programme d’aide humanitaire au Kurdistan Syrien. Voeu déposé par le groupe PCF-FG relatif à un soutien aux populations du Rojava.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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