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Subvention d’équipement (8.000 euros) et convention avec l’association Maison de la Poésie (3e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 83-1
Conseil municipal

Dénomination promenade Alain Devaquet (11e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 212-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Matin

NOVEMBRE 2019
Déliberation
Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Matin
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine avec des associations pour la mise à l’abri de personnes en situation de rue sur le territoire parisien– Fixation de redevance et versement de subvention en nature

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 294-1
Conseil municipal

Diffusion et exploitation commerciale des reproductions numériques des fonds photographiques Roger-Viollet et France soir

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 327-1
Conseil municipal

Subventions (2.500 euros) et signature d’avenants avec 2 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Porte de Vanves (14e)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 726-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public avec l’EPCC « Maison des Métallos»

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 807-1
Conseil municipal

Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 155-7
Conseil municipal

Avenant à la convention entre la Ville et l’EPPGHV relative au dispositif de sécurité nécessaire à l’organisation sur le site de l’EPPGHV de la manifestation Nuit Blanche 2019.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 810-1
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle (2.500 euros) en faveur de l'association Poésie en Liberté au titre de ses activités 2019.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 408-1
Conseil municipal

Partenariat avec les Archives nationales pour l'exposition en hommage à Simone Veil.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DICOM 22-1
Conseil municipal

Subventions (80 000 euros), conventions et avenants avec 11 associations dans le cadre du Plan d’action pour les quartiers populaires parisiens

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 153-1
Conseil municipal

Subventions (79 207 euros) et conventions à 10 associations et SCOP dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2019.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DPSP 13-1
Conseil municipal

relatif à un hommage en mémoire de Roger Fichtenberg dans le 11e.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .489
Conseil municipal

Secteur Olympiades (13e) – Accès rue Regnault - Lancement d’une procédure de déclaration d’utilité publique.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 10-1
Conseil municipal

Subventions d’investissement (566.300 euros) à trois projets votés au Budget Participatif parisien 2018 et préfiguration sur le site de la Porte de Clignancourt-côté Puces.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 160-1
Conseil municipal

relatif à une plaque en hommage à Louis Joinet.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .490
Conseil municipal

Baux civils avec des associations pour des activités de stockage dans les locaux communaux situés au 6, rue Bardinet (14e) - Fixation du loyer et versement de subvention en nature.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 347-1
Conseil municipal

relatif à l'association Mains d’œuvres.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .484
Conseil municipal

Convention avec la Région de Nouakchott (Mauritanie) pour un projet d’échanges techniques dans le domaine de l’accès à l’eau potable et de l’assainissement.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DGRI 68-1
Conseil municipal