Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (686)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (686)
Document
Débat (257)
Déliberation (429)
Supprimer tous les filtres
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention (4.800 euros) à l'association du Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (12e).
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 234-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
112.7ko
pdf
Subvention (5.000 euros) à l'association de la Galerie Vivienne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (2e).
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 114-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
113.5ko
pdf
Subvention (1 270 000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris (4è)
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 137-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
47ko
pdf
Réalisation ZAC Paul Meurice lot E2 (20e) d’un programme de construction de 25 logements sociaux (8 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par Elogie-SIEMP.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 174-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
73ko
pdf
BSPP – Acquisition de pièces détachées pour les moyens élévateurs aériens de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 65-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
49.6ko
pdf
Budget participatif 2017 #coupsdeculture : Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec le Théâtre Paris Villette (18e et 19e)
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 82-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
115.4ko
pdf
Autorisation de cession de 365 GWh cumac de certificats d’économies d’énergie (CEE) détenus par la Ville.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFA 92-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
114.7ko
pdf
Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e)
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DILT 7-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
125.9ko
pdf
Travaux de restauration de l'Orangerie du Parc de Bagatelle (16e) - Acceptation de mécénat financier
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 157-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
113.7ko
pdf
Attribution de la dénomination « jardin Hans et Sophie Scholl » à l’espace vert situé 20, boulevard Bois le Prêtre (17e).
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 150-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
110ko
pdf
Dénomination rue Jean-Baptiste Berlier (13e)
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 176-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
113.9ko
pdf
Modalités d’organisation du travail des personnels du Conservatoire à Rayonnement Régional
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 321-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
303.5ko
pdf
Réalisation 5 rue Sidi Brahim (12e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 20 logements sociaux (6 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS) par Elogie-SIEMP.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 179-2
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
57.2ko
pdf
Subventions d’investissement (102.000 euros) et conventions avec 10 commerces dans le cadre de l'AAP Diversité des commerces culturels.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 305-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
119.7ko
pdf
Subvention (3000 euros) et convention avec l'amicale des anciens conseillers de Paris ou de la Seine (4è)
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 136-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
45.1ko
pdf
Subvention (17.000 euros) à l’association Coordination Eau Ile-de-France pour ses quatre projets en lien avec l’eau à Paris
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DPE 32-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
44.2ko
pdf
Subvention (455.000 euros) et avenant à convention avec l'association Halle Saint-Pierre (18e).
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 119-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
110.6ko
pdf
Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association L’étoile du nord (18e) pour soutenir son projet d’investissement
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 21-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
111.9ko
pdf
Développement du Taxi à hydrogène. Accord pour percevoir un financement de l'Union Européenne dans le cadre du projet européen ZEFER.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DVD 91-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
60.9ko
pdf
Dénomination promenade Alain Devaquet (11e).
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 212-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
113ko
pdf
...
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
...
>|