Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (686)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (686)
Document
Débat (257)
Déliberation (429)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
relatif au suivi des voeux adoptés.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .495
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
126.9ko
pdf
relatif à la revalorisation de l'allocation adultes handicapés.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .452
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
283.6ko
pdf
relatif à la pollution lumineuse.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .465
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
323.2ko
pdf
Voeu relatif aux autorisations de bâches publicitaires sur les Monuments historiques
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .470
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
119.9ko
pdf
Voeu en faveur d'un nouveau projet alternatif à EuropaCity impliquant l'ensemble des acteurs concernés
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .500
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
118.3ko
pdf
relatif à un renforcement du plan plomb de la Ville de Paris.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .444
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
289ko
pdf
relatif à la vaccination contre les papillomavirus humains.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .448
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
293.4ko
pdf
relatif à un soutien au peuple algérien.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .477
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
112.7ko
pdf
relatif à la gestion de la crèche municipale rue Chaptal (9e).
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .475
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
284.2ko
pdf
relatif au développement du sport santé.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .447
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
366.5ko
pdf
relatif à l'accueil des femmes sans domicile à la maternité de l'hôpital Lariboisière.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .443
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
281.5ko
pdf
relatif à la mise en place de centre de santé dans chaque arrondissement.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .442
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
280.6ko
pdf
relatif à la publication des diagnostics amiante réalisés dans les établissements scolaires.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .446
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
289.4ko
pdf
relatif à la situation de l'AP-HP
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .441
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
300.8ko
pdf
relatif aux coupures d’énergie.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .493
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
119ko
pdf
Voeu relatif à l'affichage sauvage à Paris
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .505
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
291.4ko
pdf
Voeu relatif à l'interdiction des pesticides chimiques
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .501
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
117.7ko
pdf
relatif à l’actualisation des données relatives à la démographie médicale.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .445
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
367.1ko
pdf
relatif au référendum d'initiative partagée contre la privatisation des aéroports de Paris.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .478
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
112.3ko
pdf
relatif à la reconstruction de l'école Erlanger (16e). (AURIACOMBE, HÉLARD)
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .474
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
201.9ko
pdf
...
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
...
>|