Débat-Délibs

relatif à l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé.

NOVEMBRE 2019

Déliberation

V .487

Conseil municipal

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relatif à une plaque en hommage à Louis Joinet.

NOVEMBRE 2019

Déliberation

V .490

Conseil municipal

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Baux civils avec des associations pour des activités de stockage dans les locaux communaux situés au 6, rue Bardinet (14e) - Fixation du loyer et versement de subvention en nature.

NOVEMBRE 2019

Déliberation

2019 DLH 347-1

Conseil municipal

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230.7ko pdf

relatif à l'association Mains d’œuvres.

NOVEMBRE 2019

Déliberation

V .484

Conseil municipal

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Convention avec la Région de Nouakchott (Mauritanie) pour un projet d’échanges techniques dans le domaine de l’accès à l’eau potable et de l’assainissement.

NOVEMBRE 2019

Déliberation

2019 DGRI 68-1

Conseil municipal

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112.8ko pdf

Listes des membres présents.

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'affichage d'une publicité sur un immeuble de la rue Halevy. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

relatif à la condition animale.

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la situation de l’École Murat.

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au niveau des fonds sociaux.

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

dispositif "Ville Vie Vacances" au titre de l’année 2019.

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

2019 DASES 212 - Subventions (159.000 euros) à quatre associations et conventions pluriannuelles avec deux d’entre-elles. Projets d'accompagnement et d'insertion sociaux et professionnels des publics vulnérables.

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

2019 DASES 248 - Subvention (28.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l'association Actions traitements (20e).

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

la préservation de l'artisanat dans le quartier Sainte-Marthe.

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'accueil des réfugiés et au calendrier des mises à l'abri des campements des portes d'Aubervilliers et de la Villette.

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

2019 DFA 95 - Maison des Réfugiés (19e) - Demande de subvention (3.437.662,24 euros) à l'Etat au titre de la dotation de soutien à l'investissement local. (Suite).

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

2019 SG 57 - Rapport CRC sur la gestion de la SPLA Paris Batignolles Aménagement concernant les exercices 2010 et suivants.

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

2019 DFA 95 - Maison des Réfugiés (19e) - Demande de subvention (3.437.662,24 euros) à l'Etat au titre de la dotation de soutien à l'investissement local.

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

relatif au Réseau Express vélo et à l'apprentissage du vélo.

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

NOVEMBRE 2019

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

relatif à l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé.

relatif à une plaque en hommage à Louis Joinet.

Baux civils avec des associations pour des activités de stockage dans les locaux communaux situés au 6, rue Bardinet (14e) - Fixation du loyer et versement de subvention en nature.

relatif à l'association Mains d’œuvres.

Convention avec la Région de Nouakchott (Mauritanie) pour un projet d’échanges techniques dans le domaine de l’accès à l’eau potable et de l’assainissement.

Listes des membres présents.

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'affichage d'une publicité sur un immeuble de la rue Halevy. Vœu déposé par l'Exécutif.

relatif à la condition animale.

Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la situation de l’École Murat.

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au niveau des fonds sociaux.

dispositif "Ville Vie Vacances" au titre de l’année 2019.

2019 DASES 212 - Subventions (159.000 euros) à quatre associations et conventions pluriannuelles avec deux d’entre-elles. Projets d'accompagnement et d'insertion sociaux et professionnels des publics vulnérables.

2019 DASES 248 - Subvention (28.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l'association Actions traitements (20e).

la préservation de l'artisanat dans le quartier Sainte-Marthe.

Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'accueil des réfugiés et au calendrier des mises à l'abri des campements des portes d'Aubervilliers et de la Villette.

2019 DFA 95 - Maison des Réfugiés (19e) - Demande de subvention (3.437.662,24 euros) à l'Etat au titre de la dotation de soutien à l'investissement local. (Suite).

2019 SG 57 - Rapport CRC sur la gestion de la SPLA Paris Batignolles Aménagement concernant les exercices 2010 et suivants.

2019 DFA 95 - Maison des Réfugiés (19e) - Demande de subvention (3.437.662,24 euros) à l'Etat au titre de la dotation de soutien à l'investissement local.

relatif au Réseau Express vélo et à l'apprentissage du vélo.

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Débat Delib

500 résultats

relatif à l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé.

relatif à une plaque en hommage à Louis Joinet.

Baux civils avec des associations pour des activités de stockage dans les locaux communaux situés au 6, rue Bardinet (14e) - Fixation du loyer et versement de subvention en nature.

relatif à l'association Mains d’œuvres.

Convention avec la Région de Nouakchott (Mauritanie) pour un projet d’échanges techniques dans le domaine de l’accès à l’eau potable et de l’assainissement.