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Campus Condorcet - Porte de la Chapelle/ Dubois (18e) - Avis du conseil de Paris sur l'étude d'impact environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.
Déliberation
2019 DU 83-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 18, rue Cels (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique.
Déliberation
2019 DLH 165-1
Conseil municipal
Réalisation 42, avenue du général Leclerc (14e) d'un programme de construction neuve de 4 logements sociaux pérennes (2 PLA-I, 2 PLUS) et de 3 logements sociaux PLS en usufruit locatif social (20 ans)
Déliberation
2019 DLH 127-1
Conseil municipal
Maghreb des livres - Associations Coup de Soleil et IREMMO
Déliberation
2019 DGRI 58-1
Conseil municipal
Admissions en Non Valeur et Remises Gracieuses
Déliberation
2019 DFA 84-2
Conseil municipal
Location de l'immeuble 62-68, rue des Amandiers (20e) à I3F- Avenant au bail emphytéotique.
Déliberation
2019 DLH 190-1
Conseil municipal
Pavillon d’Armenonville (16e) – Avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public – concession de travaux pour la rénovation et l'exploitation du Pavillon d’Armenonville du 2 septembre 2014
Déliberation
2019 DFA 98-1
Conseil municipal
Communication sur la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Jardins des Couleurs" pour la mise à disposition d’un terrain dans le square Auguste Renoir (14e).
Déliberation
2019 DEVE 169-1
Conseil municipal
Subvention (1 000€) à une association au titre de l'égalité femmes hommes
Déliberation
2019 DDCT 145-1
Conseil municipal
Convention pour le partenariat de la nuit des Relais 2019 avec la Fondation des Femmes
Déliberation
2019 DDCT 154-1
Conseil municipal
Subventions d’investissement (566.300 euros) à trois projets votés au Budget Participatif parisien 2018 et préfiguration sur le site de la Porte de Clignancourt-côté Puces.
Déliberation
2019 DDCT 160-1
Conseil municipal
relatif aux effectifs dans les bibliothèques et des conditions permettant l’ouverture dominicale.
Déliberation
V .486
Conseil municipal
relatif au maintien de l'activité cinématographique du cinéma d'art et d'essai "la Clef".
Déliberation
V .485
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Athanase Bassinet.
Déliberation
V .492
Conseil municipal
relatif à une plaque en hommage à Pierre Mac Orlan. (GABORIAU, BOULAY-ESPERONNIER, HELARD, LECOUTURIER, BOILLOT)
Déliberation
V .491
Conseil municipal
Service public de distribution de gaz à Paris. Contrat de concession avec GRDF.
Déliberation
2019 DVD 113-1
Conseil municipal
relatif à une plaque en hommage à Jean Guillou.
Déliberation
V .488
Conseil municipal
Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2020-2021
Déliberation
2019 DASCO 112-1
Conseil municipal
Convention avec la Ville-Province de Kinshasa pour un appui technique dans la gestion des déchets ménagers.
Déliberation
2019 DGRI 70-1
Conseil municipal
Subventions (80 000 euros), conventions et avenants avec 11 associations dans le cadre du Plan d’action pour les quartiers populaires parisiens
Déliberation
2019 DDCT 153-1
Conseil municipal