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Modification de la D2017DRH58 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions , des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DRH 61-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association « Un ballon pour l’insertion » pour son action de remobilisation et de redynamisation de personnes en situation de grande exclusion à Paris.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 274-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 300-1
Conseil municipal

Réalisation 66 quai de Jemmapes, 2/4 rue Alibert (10e) d’un programme d’acquisition amélioration de 30 logements sociaux (15 PLA-I, 9 PLUS et 6 PLS) par Paris Habitat.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 162-1
Conseil municipal

Budgtet Participatif - Remise en état des fresques du marché couvert des Batignolles (17e) endommagées par un incendie - 7 600 euros - subvention à l'association Art en Ville

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 291-1
Conseil municipal

Marché couvert Beauvau place d’Aligre (12e) - Exonération de la redevance du Groupe BENSIDOUN suite à l’incendie de février 2017

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 21-1
Conseil municipal

subvention d'investissement (1 341 239 euros) et convention avec l'association Office du Tourisme et des Congrès de Paris (OTCP) (19e)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 260-1
Conseil municipal

Subvention au titre des fonds du Maire du 3ème arrondissement (2.000 euros) à deux associations.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 140-1
Conseil municipal

Mise en œuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2020.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 237-1
Conseil municipal

Réalisation 3-5-7-9-11, avenue Richerand (10e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 64 logements sociaux familiaux (16 PLA-I, 16 PLUS, 16 PLS) et 16 PLI par la RIVP.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 130-2
Conseil municipal

Subventions d’investissement (3.000.000 euros) et conventions avec quinze organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets Emergence(s)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 81-1
Conseil municipal

Subvention (680.288 €) prorogation et avenants n° 3 avec l'association IERFAS (15e) pour ses deux établissements d'accueil de la petite enfance.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFPE 178-1
Conseil municipal

Subventions (9.500 euros) au titre de la jeunesse, à trois associations dont deux avec conventions annuelles d’objectifs (20e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 216-1
Conseil municipal

Subvention au Centre Français de Protection de l'Enfance et à la Cie à Bulle à l'occasion des 30 ans de la CIDE (10 000€).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFPE 8-1
Conseil municipal

Subvention (1.800 euros) à l’association des commerçants de l'îlot de la rue du Pont Louis Philippe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (4e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 237-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) au « Centre de Recherche et d’Information pour le Développement (CRID) ».

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DGRI 64-1
Conseil municipal

Subvention (5.500 euros) à l'association « Sourires d’enfants » dans le cadre de l’accès à l’éducation et à la formation professionnelle des enfants et des femmes au Laos.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DGRI 72-1
Conseil municipal

Contrôle d'hygiène de l'habitat - Convention de prestation de service Ville de Paris - Etat

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 175-1
Conseil municipal

Réalisation groupe "Villette-Stemler" 50 à 56 boulevard de la Villette - 7, 11, 15,19, 23, 24, 26 cité Saint-Chaumont (19e) d'un programme d’Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 202-1
Conseil municipal

subvention de 20.000 euros au groupement d'intéret public Carif Ile de France Défi Métiers pour la mise en place d'un site dédié au parrainage/marrainage

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 144-1
Conseil municipal