491 résultats
Budget Annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2018.
Déliberation
2018 DPE 56-1
Conseil municipal
Budget annexe du Service Technique des transports automobiles municipaux - Décision modificative n°1 pour l’exercice 2018.
Déliberation
2018 DILT 7-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'assainissement - Reprise sur amortissement des frais d'études effectués de 2013 à 2016
Déliberation
2018 DPE 60-1
Conseil municipal
location de l'immeuble 27, rue St Quentin (10e) à la RIVP-Bail emphytéotique
Déliberation
2018 DLH 240-1
Conseil municipal
fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves d'accès au corps des assistants socio-éducatifs d'adm parisiennes dans la spécialité éducateur spécialisé
Déliberation
2018 DRH 85-1
Conseil municipal
ZAC Porte des Lilas (19e et 20e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation
2018 DU 9-1
Conseil municipal
Minoration de loyer consentie à l'association Aurore pour l'occupation temporaire de la Caserne située 47-57, Bd Exelmans (16) à usage de centre d'hébergement d'urgence.
Déliberation
2018 DASES 34-1
Conseil municipal
Opération Château Rouge (18e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP
Déliberation
2018 DU 184-1
Conseil municipal
Dénomination « square Franck BAUER » attribuée au square situé 26, rue Dupleix (15e).
Déliberation
2018 DEVE 158-1
Conseil municipal
Signature du Contrat Jeunesse du 19e arrondissement.
Déliberation
2018 DJS 262-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 6, rue Richard Lenoir (11e) à Paris Habitat OPH -Bail emphytéotique.
Déliberation
2018 DLH 249-1
Conseil municipal
Modification des statuts particuliers des corps des éducateurs de jeunes enfants de la Ville de Paris et des assistants socio-éducatifs d’administrations parisiennes
Déliberation
2018 DRH 25-1
Conseil municipal
Réalisation, 14-16, rue de Pali Kao, 9-11-13-15-17, Villa des Trois Couronnes (20e) d'un programme de conventionnement en PLS de 39 logements avec rénovation Plan Climat par Batigère en IDF
Déliberation
2018 DLH 144-1
Conseil municipal
Réalisation, 63 rue Pernéty (14e) d’un programme de réhabilitation et d’extension d’une résidence étudiante par la Fondation Paumier-Vernes - Prêts garantis par la Ville (2.800.000 euros)
Déliberation
2018 DLH 207-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 31, rue de Meaux/2, cité Lepage (19e) à la RIVP-avenant à bail emphytéotique.
Déliberation
2018 DLH 176-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec la Ligue de l'Enseignement Fédération départementale de Paris Mouvement d'éducation populaire Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement.
Déliberation
2018 DAC 601-1
Conseil municipal
Modification de la délibération 2012DEVE135. Attribution de la dénomination "Allée Michel Berger et France Gall" à la moitié nord de l’allée est du Parc Monceau à Paris 8e.
Déliberation
2018 DEVE 164-1
Conseil municipal
Dénomination place des Messageries de l'Est (18e).
Déliberation
2018 DU 181-1
Conseil municipal
Modification des garanties de la Ville apportée aux PLAI-I, PLUS et PLS (4.790.000 euros) souscrits dans le cadre du programme de logements sociaux 116 rue de Javel (15e) demandée par Toit et Joie
Déliberation
2018 DLH 78-1
Conseil municipal
Apprentissage: mise en œuvre de la procédure de dérogation par les services de la Ville de Paris
Déliberation
2018 DILT 11-1
Conseil municipal