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Conseil municipal (491)
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Déliberation (491)
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en réponse au voeu 59.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .541
Conseil municipal
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75.6ko
pdf
relatif au recrutement des responsables d'établissements d'accueil de la petite enfance.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .519
Conseil municipal
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215.2ko
pdf
relatif à l'augmentation des possibilités de télétravail pour les agents de la Ville.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .506
Conseil municipal
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183.7ko
pdf
relatif à l'inégalité dans les domaines artistiques et culturels, notamment dans le secteur du Hip-Hop.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .517
Conseil municipal
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76ko
pdf
en réponse au voeu 69 - annule et remplace le voeu 69bis.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .549
Conseil municipal
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154.1ko
pdf
relatif l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Le Refuge.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .573
Conseil municipal
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184.3ko
pdf
relatif à la lutte contre les LGBTphobies et à la violence à l’égard des personnes LGBTQI+ .
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .509
Conseil municipal
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274.5ko
pdf
en réponse au voeu 44.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .532
Conseil municipal
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177.3ko
pdf
relatif à l'accompagnement social des sans-abri installés dans le bois de Vincennes.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .529
Conseil municipal
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160.9ko
pdf
relatif à l'"illectronisme" des seniors. (DAGNAUD, CORDEBARD, MADEC, TINTI, KONÉ)
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .521
Conseil municipal
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175.4ko
pdf
relatif à l'association "Ménilmusique".
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .563
Conseil municipal
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173.5ko
pdf
relatif à la réouverture de l'entrée historique de l'hôpital Saint-Louis.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .524
Conseil municipal
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154.4ko
pdf
relatif à l'expérimentation de la téléphonie "5G" .
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .572
Conseil municipal
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172.3ko
pdf
relatif aux inscriptions sur les listes électorales pour les élections européennes de 2019.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .570
Conseil municipal
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172.8ko
pdf
en réponse au voeu 40.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .528
Conseil municipal
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153.4ko
pdf
en réponse au voeu 53.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .537
Conseil municipal
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183.1ko
pdf
relatif à l'accès des jeunes au logement social.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .533
Conseil municipal
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190.6ko
pdf
Actualisation des durées d’amortissement - Budget annexe du ST-TAM.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DILT 6-1
Conseil municipal
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208ko
pdf
relatif à la lutte contre les bandes.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .600
Conseil municipal
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174ko
pdf
Information et consultation du Conseil de Paris sur la procédure d’adoption du règlement des parcs et jardins
NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DEVE 162-1
Conseil municipal
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114.2ko
pdf
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