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2018 (491)
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Conseil municipal (491)
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relatif à la crèche parentale Pirouett' (13e).
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .555
Conseil municipal
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79.2ko
pdf
relatif au programme Emergence.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .556
Conseil municipal
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154.5ko
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relatif à l'entretien et la maintenance des jeux de cours dans les écoles du 5e.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .554
Conseil municipal
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153ko
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relatif à la valorisation des ponts de Paris.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .584
Conseil municipal
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73.2ko
pdf
relatif à une dénomination en hommage à Ida Grinspan dans 19e. (DAGNAUD, MADEC, TINTI, KONE)
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .591
Conseil municipal
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76.2ko
pdf
relatif à des centres d'accompagnement global des femmes victimes de violences.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .518
Conseil municipal
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84.6ko
pdf
relatif à la dimension de genre dans l'espace public.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .514
Conseil municipal
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136.4ko
pdf
relatif à la révision du règlement local de publicité.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .550
Conseil municipal
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97ko
pdf
relatif à lutte contre la vacance des logements.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .534
Conseil municipal
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78.7ko
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relatif à l'ouverture d’un cercle de jeux dans le centre commercial Masséna 13. (TAN)
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .542
Conseil municipal
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79.8ko
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relatif à la mise en place d'une campagne de communication à l'intention des familles monoparentales.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .516
Conseil municipal
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173.8ko
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en réponse au voeu 68.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .548
Conseil municipal
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181.1ko
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en réponse au voeu 26.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .520
Conseil municipal
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172.7ko
pdf
en réponse au voeu 54.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .538
Conseil municipal
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78.3ko
pdf
relatif aux nuisances sonores générées par les avions.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .596
Conseil municipal
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277ko
pdf
relatif aux conditions de travail et d'abattage des animaux.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .604
Conseil municipal
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174.5ko
pdf
en réponse au voeu 42.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .530
Conseil municipal
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154.3ko
pdf
relatif à la distribution du courrier dans Paris.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .567
Conseil municipal
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172.5ko
pdf
en réponse au voeu 236.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .624
Conseil municipal
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249.2ko
pdf
relatif aux troubles générés par les joueurs de Bonneteau.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .601
Conseil municipal
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176.8ko
pdf
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