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Approbation de douze contrats de cession de droits d'auteur portant sur des photographies réalisées pour le concours Quel temps fait-on demain à Paris ?
Déliberation
2014 DAJ 1025-1
Conseil municipal
Indemnisation d'un particulier suite à une chute au musée du Petit Palais.
Déliberation
2014 DAC 1566-1
Conseil municipal
relatif aux bornes de recharge pour véhicule électrique dans les copropriétés privées.
Déliberation
V .310
Conseil municipal
relatif à la Traverse de Charonne (20e).
Déliberation
V .312
Conseil municipal
relatif au stationnement des autocars de tourisme.
Déliberation
V .311
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 36 relatif à la contribution financière de l'UEFA.
Déliberation
V .268
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 105 relatif à l'utilisation de flashball et de grenades par les forces de l'ordre.
Déliberation
V .306
Conseil municipal
relatif à une coordination avec les arrondissements.
Déliberation
V .33-G
Conseil général
Subvention (1 600 euros) et convention avec l’association Salle Saint Bruno pour l’acquisition de matériel de sonorisation (18e).
Déliberation
2014 DDCT 162-1
Conseil municipal
relatif à la création d'une sortie Javel Nord RER C.
Déliberation
V .313
Conseil municipal
Fonds Paris Innovation Amorçage-résiliation du Val de Marne-avenant à la convention
Déliberation
2014 DDEEES 1129-1
Conseil général
Études urbaines et techniques sur le secteur Saint Blaise (20e). Marché de prestations intellectuelles. Attribution
Déliberation
2014 DU 1130-1
Conseil municipal
Concession d'aménagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2014 DU 1066-2
Conseil municipal
Rapports des mandataires du Conseil Général dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013
Déliberation
2014 DFA 19-1
Conseil général
Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e).
Déliberation
2014 DAC 1020-1
Conseil municipal
Subvention (16.000 €) et convention avec l'Ecole du Louvre pour les cours d’Histoire de la Ville de Paris
Déliberation
2014 DDEEES 1205-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association de soutien aux amoureux au ban public
Déliberation
2014 DASES 1455-1
Conseil général
Subvention (4 000 euros) avec l’association Accès Pour Tous (18e).
Déliberation
2014 DASES 1357-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l’association Musique et Santé (11e)
Déliberation
2014 DAC 1201-1
Conseil municipal
Convention pour l’exposition « PARIS MAGNUM »
Déliberation
2014 DICOM 1026-1
Conseil municipal