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Programme 2015 de travaux d’amélioration du patrimoine de l’Habitat Social Français (hsf) – Prêt PAM garanti par la Ville (839.500 euros) demandé par hsf.
Déliberation
2014 DLH 1230-1
Conseil municipal
Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale.
Déliberation
2014 DU 1139-1
Conseil municipal
Secteur Paul Meurice (20e) - Avenant n°1 au traité de concession de la SEMAVIP
Déliberation
2014 DU 1145-1
Conseil municipal
Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA.
Déliberation
2014 DJS 321-1
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer (32.216 euros) et convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8è).
Déliberation
2014 DASCO 1065-1
Conseil municipal
Subvention ( 8000 euros) à l'association Culture et Hôpital (14e).
Déliberation
2014 DASES 1407-1
Conseil général
Subvention ( 30 000 euros) et convention avec l'association ACT UP (11e).
Déliberation
2014 DASES 1244-1
Conseil général
Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Animafac
Déliberation
2014 DDEEES 1201-1
Conseil municipal
Subventions (20.000 euros) à quatre associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.
Déliberation
2014 DVD 1121-1
Conseil municipal
Convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2015 à 2020.
Déliberation
2014 DDCT 4-1
Conseil général
Convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2015 à 2020.
Déliberation
2014 DDCT 183-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) aux associations Centre d'information et d'animation du 7ème INTER 7 et L’atelier d’Euterpe.
Déliberation
2014 DDCT 155-1
Conseil municipal
Subventions fonds du Maire (4.500 euros) à 3 associations du 14e arrondissement.
Déliberation
2014 DDCT 156-1
Conseil municipal
Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat pour la représentation de la préfecture de police devant les juridictions et consultations juridiques.
Déliberation
2014 PP 1049-1
Conseil municipal
Subventions (3.500 euros) à l’association Compagnie Zarina Khan.
Déliberation
2014 DDCT 131-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) et convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville.
Déliberation
2014 DDCT 146-1
Conseil municipal
Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat relative au serveur vocal interactif et au numéro unique de la préfecture de police.
Déliberation
2014 PP 1048-1
Conseil municipal
Subvention (1.700.000 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (20e) pour la restructuration et l'extension du multi-accueil Sainte Amélie (20e).
Déliberation
2014 DFPE 1414-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) et convention avec l’Association de prévention d’éducation et d’épanouissement par le sport (APEES) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement.
Déliberation
2014 DPP 1052-1
Conseil municipal
Subvention au titre de l’animation locale (5.000 €) à l’association Coordination des fédérations et associations culturelles région Île-de-France (C.O.F.A.C.R.I.F)
Déliberation
2014 DDCT 130-1
Conseil municipal