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Approbation du contrat de cession de la marque SERVICELIB'.
Déliberation
2014 DAJ 1026-1
Conseil municipal
Études urbaines et techniques sur le secteur Saint Blaise (20e). Marché de prestations intellectuelles. Attribution
Déliberation
2014 DU 1130-1
Conseil municipal
Concession d'aménagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2014 DU 1066-2
Conseil municipal
Rapports des mandataires du Conseil Général dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013
Déliberation
2014 DFA 19-1
Conseil général
Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e).
Déliberation
2014 DAC 1020-1
Conseil municipal
Subvention (16.000 €) et convention avec l'Ecole du Louvre pour les cours d’Histoire de la Ville de Paris
Déliberation
2014 DDEEES 1205-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association de soutien aux amoureux au ban public
Déliberation
2014 DASES 1455-1
Conseil général
Subvention (4 000 euros) avec l’association Accès Pour Tous (18e).
Déliberation
2014 DASES 1357-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l’association Musique et Santé (11e)
Déliberation
2014 DAC 1201-1
Conseil municipal
Convention pour l’exposition « PARIS MAGNUM »
Déliberation
2014 DICOM 1026-1
Conseil municipal
Conventions de réservation concernant des programmes de logements sociaux à réaliser par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1201-1
Conseil municipal
ZAC Citroën Cévennes (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE
Déliberation
2014 DU 1065-1
Conseil municipal
Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association ADIL Paris Sud couveuse.
Déliberation
2014 DDEEES 1132-1
Conseil général
Subvention (45 000 euros) et convention avec l’association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP) (12e).
Déliberation
2014 DASES 1223-1
Conseil général
Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association CRL 10
Déliberation
2014 DASES 1344-1
Conseil général
Subvention (6 000 euros) à l’association Centre d’Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l’Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy)
Déliberation
2014 CAB_MA 1027-1
Conseil municipal
Caisse des écoles du 12e arrondissement-Subvention exceptionnelle (600.000 euros)
Déliberation
2014 DASCO 1163-1
Conseil municipal
Subvention (11.800 euros) et convention avec l'association SenseCube (18e)
Déliberation
2014 DDEEES 1126-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) à l’association Culture et Hôpital (14e)
Déliberation
2014 DAC 1202-1
Conseil municipal
Subventions (747.000 euros) et conventions avec divers organismes dans le cadre de l’appel à projets « EMERGENCE(S) »
Déliberation
2014 DDEEES 1216-1
Conseil municipal