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Approbation du contrat de cession de la marque SERVICELIB'.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAJ 1026-1
Conseil municipal

Études urbaines et techniques sur le secteur Saint Blaise (20e). Marché de prestations intellectuelles. Attribution

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1130-1
Conseil municipal

Concession d'aménagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1066-2
Conseil municipal

Rapports des mandataires du Conseil Général dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 19-1
Conseil général

Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1020-1
Conseil municipal

Subvention (16.000 €) et convention avec l'Ecole du Louvre pour les cours d’Histoire de la Ville de Paris

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1205-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l'association de soutien aux amoureux au ban public

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1455-1
Conseil général

Subvention (4 000 euros) avec l’association Accès Pour Tous (18e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1357-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) à l’association Musique et Santé (11e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1201-1
Conseil municipal

Convention pour l’exposition « PARIS MAGNUM »

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DICOM 1026-1
Conseil municipal

Conventions de réservation concernant des programmes de logements sociaux à réaliser par la RIVP.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1201-1
Conseil municipal

ZAC Citroën Cévennes (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1065-1
Conseil municipal

Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association ADIL Paris Sud couveuse.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1132-1
Conseil général

Subvention (45 000 euros) et convention avec l’association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP) (12e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1223-1
Conseil général

Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association CRL 10

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1344-1
Conseil général

Subvention (6 000 euros) à l’association Centre d’Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l’Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 CAB_MA 1027-1
Conseil municipal

Caisse des écoles du 12e arrondissement-Subvention exceptionnelle (600.000 euros)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1163-1
Conseil municipal

Subvention (11.800 euros) et convention avec l'association SenseCube (18e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1126-1
Conseil général

Subvention (10.000 euros) à l’association Culture et Hôpital (14e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1202-1
Conseil municipal

Subventions (747.000 euros) et conventions avec divers organismes dans le cadre de l’appel à projets « EMERGENCE(S) »

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1216-1
Conseil municipal