Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2014 (566)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (116)
Conseil municipal (450)
Supprimer Document
Déliberation (566)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention (12.000 euros) au Comité Sèvres Croix Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1146-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
6.5ko
pdf
Subvention (5.000 euros) à l'association de quartier Commune Libre d'Aligre.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1065-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
6.1ko
pdf
Parc de stationnement ANVERS (9e). Contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'entretien et l'exploitation
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DVD 1082-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
47.1ko
pdf
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Après-Midi
NOVEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Après-Midi
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
41.4ko
pdf
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Matin
NOVEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
41.2ko
pdf
relatif à la dénomination Alain Mimoun du POPB.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .275
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
92.4ko
pdf
relatif à la mise en place d'une compensation carbone.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .267
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
170.3ko
pdf
Protocoles d’indemnisation amiable de familles suite à des vols dans les établissements d’accueil de la petite enfance.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1406-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
9.7ko
pdf
relatif aux contrôles aux abords des aéroports et des gares.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .305
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
75.2ko
pdf
relatif à la favorisation de la prévention des conduites à risque.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .271
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
87.9ko
pdf
Approbation de douze contrats de cession de droits d'auteur portant sur des photographies réalisées pour le concours Quel temps fait-on demain à Paris ?
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAJ 1025-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
6.5ko
pdf
Indemnisation d'un particulier suite à une chute au musée du Petit Palais.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1566-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
11.7ko
pdf
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Après-Midi
NOVEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Après-Midi
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
41.3ko
pdf
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Matin
NOVEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
41.4ko
pdf
en réponse au voeu n° 33 relatif à la reconnaissance d'un Etat palestinien.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .266
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
94.5ko
pdf
relatif à l'organisation d'une exposition universelle en France en 2025.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .274
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
169ko
pdf
en réponse au voeu n° 106 relatif à l'expérimentation d'agriculture urbaine ZAC "Clichy Batignolles".
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .307
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
168.6ko
pdf
relatif au développement d'une campagne contre la prostitution.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .272
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
167.3ko
pdf
relatif aux centres de Sport Découverte du 19e.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .276
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
92ko
pdf
relatif au respect du règlement local de publicité.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .269
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
76.8ko
pdf
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|