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Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'exposition Exhibit B.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à une plus grande sécurisation de l'avenue de Saint-Ouen.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la dénomination Alain Mimoun du P.O.P.B.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DAC 1525 - Subventions (312.969 euros) conventions et avenant avec 13 établissements cinématographiques.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif à la mise en œuvre d'un dispositif de "logements tremplin".

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

QE 2014-23 Question de Mme Maud GATEL et les élus du groupe UDI-Modem à Mme la Maire de Paris relative aux animateurs périscolaires.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif aux horaires des équipements sportifs pendant les vacances scolaires.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -16

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -8

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à un baromètre mensuel de la sécurité par arrondissement.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif au réseau d'éducation prioritaire dans le 10e. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au réseau d'éducation prioritaire dans le 10e. Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la carte des zones d'éducation prioritaire dans le 14e. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à la cartographie de l'éducation prioritaire dans le 19e. Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la refonte de la carte de l'éducation prioritaire (20e). Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la nouvelle carte de l'éducation prioritaire. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de Gauche à Mme la Maire de Paris, relative à l'appel à manifestation du collectif 3A, pour protester contre les mesures de rigueur appliquées au budget de l’Etat.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DVD 1083 - Stations-service de distribution de carburants avenue de la Porte de Saint Ouen (17e et 18e). Contrat administratif d'occupation du domaine public avec la société Total Marketing Services.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif au stationnement des professionnels de santé effectuant des visites à domicile.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DRH 1044 - Modification de délibération fixant les conditions d'attribution de la prime de fonctions et de résultats.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la création d'une sortie Javel Nord RER C.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DJS 350 - Subvention (5.000 euros) à l’association "AKELIO", accompagnement Val de Marne (94).

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Études urbaines et techniques sur le secteur Saint Blaise (20e). Marché de prestations intellectuelles. Attribution

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1130-1
Conseil municipal

Concession d'aménagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1066-2
Conseil municipal