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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -16

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -8

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Études urbaines et techniques sur le secteur Saint Blaise (20e). Marché de prestations intellectuelles. Attribution

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1130-1
Conseil municipal

Concession d'aménagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1066-2
Conseil municipal