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relatif au développement d'une campagne contre la prostitution.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .272
Conseil municipal

relatif aux centres de Sport Découverte du 19e.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .276
Conseil municipal

relatif au respect du règlement local de publicité.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .269
Conseil municipal

Approbation du contrat de cession de la marque SERVICELIB'.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAJ 1026-1
Conseil municipal

2014 DAC 1619 - Subvention sollicitée auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour la mise en place d’une plateforme numérique dans les bibliothèques municipales. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'accompagnement des publics. Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif à un impact sur les librairies indépendantes.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 SG 1098 - Communication - Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Ville de Paris dans le cadre de la politique de l'eau.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1117 G - Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association "Plan local pour l'insertion et l'emploi de Paris Nord-Est".

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la lutte contre le bruit.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'organisation des séances du Conseil de Paris.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Observations sur le déroulement de la séance.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 7e Commission.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DU 1096 - Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'APUR.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DVD 1108 - Subvention (32.000 euros) avec convention à l'association "Mieux se déplacer à bicyclette".

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASES 1267 G - Participation (133.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec la Mission Locale de Paris pour une action globale de lutte contre le décrochage des jeunes.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DLH 1097 - Location à Paris Habitat - OPH de 52 groupes d’immeubles communaux - Avenant au bail emphytéotique et conclusion de trois nouveaux baux. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au conventionnement de logements.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPA 1008 G - Extension et restructuration du collège Claude Chappe et école maternelle (19e) - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et autorisation de signer ledit marché.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris dans deux organismes. (Suite).

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DU 1097 - Bercy Charenton (12e) : extension du périmètre de la Z.A.C. - Enrichissement des objectifs poursuivis et modalités de la concertation. Vœu déposé par les groupes SOCA, GEP et PCF-FG relatif aux aménagements. Vœu déposé par le GEP relatif à la pelouse de Reuilly et à la relocalisation de la foire du Trône. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au lancement d'une étude de plateforme multimodale. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à un complément d'information concernant les gares. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à une information sur la couverture des rails.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal