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Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013
Déliberation
2014 DU 1111-1
Conseil municipal
Mission Vital Quartier 2 confiée à la Semaest-compte-rendu de l'exercice 2013
Déliberation
2014 DDEEES 1126-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) et avenant à convention pluriannuelle avec l'association Inter Film (13e)
Déliberation
2014 DJS 219-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) au Comité Sèvres Croix Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).
Déliberation
2014 DDEEES 1146-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association de quartier Commune Libre d'Aligre.
Déliberation
2014 DDEEES 1065-1
Conseil municipal
Parc de stationnement ANVERS (9e). Contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'entretien et l'exploitation
Déliberation
2014 DVD 1082-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Après-Midi
Déliberation
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Après-Midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal
relatif à la dénomination Alain Mimoun du POPB.
Déliberation
V .275
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'une compensation carbone.
Déliberation
V .267
Conseil municipal
Protocoles d’indemnisation amiable de familles suite à des vols dans les établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2014 DFPE 1406-1
Conseil municipal
relatif aux contrôles aux abords des aéroports et des gares.
Déliberation
V .305
Conseil municipal
relatif à la favorisation de la prévention des conduites à risque.
Déliberation
V .271
Conseil municipal
Approbation de douze contrats de cession de droits d'auteur portant sur des photographies réalisées pour le concours Quel temps fait-on demain à Paris ?
Déliberation
2014 DAJ 1025-1
Conseil municipal
Indemnisation d'un particulier suite à une chute au musée du Petit Palais.
Déliberation
2014 DAC 1566-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Après-Midi
Déliberation
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Après-Midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 33 relatif à la reconnaissance d'un Etat palestinien.
Déliberation
V .266
Conseil municipal
relatif à l'organisation d'une exposition universelle en France en 2025.
Déliberation
V .274
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 106 relatif à l'expérimentation d'agriculture urbaine ZAC "Clichy Batignolles".
Déliberation
V .307
Conseil municipal