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Conseil municipal (701)
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Subvention (1.500 euros) à l’association Cadasilo (13e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1600-1
Conseil municipal
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Réalisation dans une résidence sociale 11-13 rue de Bellièvre (13e) d'un logement social PLA-I par Antin Résidences.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1192-3
Conseil municipal
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80.3ko
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Réalisation, 74 rue des Plantes et 1 Villa Brune (14e), d’un programme de création d'un logement PLAI par Paris Habitat-OPH.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1179-2
Conseil municipal
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77.5ko
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Réalisation 99, rue des Couronnes (20e) d’un programme de 13 logements sociaux (2 logements PLA-I, 4 PLUS et 7 PLS) par la SIEMP
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1188-1
Conseil municipal
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77.9ko
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Réalisation 38 boulevard de Strasbourg (10e) d’un programme de 9 logements sociaux (4 PLUS et 5 PLAI) par Toit et Joie.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1200-1
Conseil municipal
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relatif aux délais de présentation des bilans.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .279
Conseil municipal
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Subvention (16.500 euros) à l'association des Commerçants du Quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d'année (18e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1167-1
Conseil municipal
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Subvention (10.000 euros) à l’association Avron Concept pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2013 (20e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1173-1
Conseil municipal
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6.6ko
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Réalisation, 5 rue François Pinton (19e) d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1181-2
Conseil municipal
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79ko
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Adaptation de l’administration parisienne aux évolutions du droit de la famille et à la diversité des familles parisiennes.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 SOCA 1-1
Conseil municipal
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ZAC Moskowa (18e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1071-1
Conseil municipal
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Réalisation 43-45 rue du Borrégo (20e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 79 logements PLAI par Antin Résidences
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1206-1
Conseil municipal
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76.5ko
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Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1111-6
Conseil municipal
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76.7ko
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Subvention (10.000 euros) à l'association des Commerçants Le Village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (15e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1159-1
Conseil municipal
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6.5ko
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Réalisation 99, rue des Couronnes (20e) d’un programme de 13 logements sociaux (2 logements PLA-I, 4 PLUS et 7 PLS) par la SIEMP
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1188-2
Conseil municipal
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83.6ko
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Réalisation 58-66, rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1158-4
Conseil municipal
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81.2ko
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Réalisation dans une résidence sociale 11-13 rue de Bellièvre (13e) d'un logement social PLA-I par Antin Résidences.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1192-2
Conseil municipal
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77.4ko
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en réponse aux voeux n° 138, 139, 140, 141, 142 et 143 relatifs à la nouvelle carte de l'éducation prioritaire.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .322
Conseil municipal
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100.8ko
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Représentants de la collectivité au sein des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DRH 1049-1
Conseil municipal
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13.6ko
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Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association 1000 Visages Production (Viry Châtillon - 91170).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 332-1
Conseil municipal
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74.7ko
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