Débat-Délibs

QE 2014-22 Question de M. Pierre LELLOUCHE à Mme la Maire de Paris relative à l’implantation d’antennes relais.

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

2014 DPE 1073 - Désignation de la directrice générale d'Eau de Paris.

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

2014 DVD 1121 - Subventions (20.000 euros) à quatre associations menant des actions au titre de la politique de la ville.

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -2

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

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Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la taxe sur les bureaux vacants. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la taxe sur les résidences secondaires. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

2014 DSTI 1020 - Association OW2 Consortium. - Adhésion et cotisation (10.000 euros).

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la dénomination d'une voie publique rendant hommage aux moines de Tibhirine.

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux familles Rom expulsées.

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

2014 DDEEES 1108 G - Subvention (10.000 euros) à l'Association des professionnels Haute Qualité Paris (A.H.Q.P) (Chambres d'hôtes).

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

Organisation de la séance.

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -13

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

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Tableau des votes des groupes politiques. -9

NOVEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

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ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.

NOVEMBRE 2014

Déliberation

2014 DU 1100-4

Conseil municipal

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Programmes 2011, 2012 et 2013 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt bancaire garanti par la Ville (1.359.833 euros) demandé par la RIVP.

NOVEMBRE 2014

Déliberation

2014 DLH 1232-1

Conseil municipal

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ZAC Reuilly (12e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST

NOVEMBRE 2014

Déliberation

2014 DU 1075-2

Conseil municipal

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Modification de la délibération 2012DF59 du 9 et 10 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M14

NOVEMBRE 2014

Déliberation

2014 DFA 38-1

Conseil municipal

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Subvention (3.000 euros) à l’association des amis de la Fondation de la Mémoire de la Déportation (5e).

NOVEMBRE 2014

Déliberation

2014 DAC 1612-1

Conseil municipal

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Subvention (2.000 euros) à l’association Pro Musicis (16e).

NOVEMBRE 2014

Déliberation

2014 DAC 1620-1

Conseil municipal

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Débat Delib

500 résultats

QE 2014-22 Question de M. Pierre LELLOUCHE à Mme la Maire de Paris relative à l’implantation d’antennes relais.

2014 DPE 1073 - Désignation de la directrice générale d'Eau de Paris.

2014 DVD 1121 - Subventions (20.000 euros) à quatre associations menant des actions au titre de la politique de la ville.

Suspension et reprise de la séance.

Tableau des votes des groupes politiques. -2

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la taxe sur les bureaux vacants. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la taxe sur les résidences secondaires. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.

2014 DSTI 1020 - Association OW2 Consortium. - Adhésion et cotisation (10.000 euros).

Compte rendu de la 1ère Commission.

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la dénomination d'une voie publique rendant hommage aux moines de Tibhirine.

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux familles Rom expulsées.

2014 DDEEES 1108 G - Subvention (10.000 euros) à l'Association des professionnels Haute Qualité Paris (A.H.Q.P) (Chambres d'hôtes).

Organisation de la séance.

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -13

Tableau des votes des groupes politiques. -9

ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.

Programmes 2011, 2012 et 2013 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt bancaire garanti par la Ville (1.359.833 euros) demandé par la RIVP.

ZAC Reuilly (12e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST

Modification de la délibération 2012DF59 du 9 et 10 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M14

Subvention (3.000 euros) à l’association des amis de la Fondation de la Mémoire de la Déportation (5e).

Subvention (2.000 euros) à l’association Pro Musicis (16e).

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Débat Delib

500 résultats

Tableau des votes des groupes politiques. -2

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -13

Tableau des votes des groupes politiques. -9

ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.

Programmes 2011, 2012 et 2013 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt bancaire garanti par la Ville (1.359.833 euros) demandé par la RIVP.

ZAC Reuilly (12e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST

Modification de la délibération 2012DF59 du 9 et 10 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M14

Subvention (3.000 euros) à l’association des amis de la Fondation de la Mémoire de la Déportation (5e).

Subvention (2.000 euros) à l’association Pro Musicis (16e).