500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -2

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Organisation de la séance.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -13

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -9

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1100-4
Conseil municipal

Programmes 2011, 2012 et 2013 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt bancaire garanti par la Ville (1.359.833 euros) demandé par la RIVP.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1232-1
Conseil municipal

ZAC Reuilly (12e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1075-2
Conseil municipal

Modification de la délibération 2012DF59 du 9 et 10 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M14

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 38-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l’association des amis de la Fondation de la Mémoire de la Déportation (5e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1612-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Pro Musicis (16e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1620-1
Conseil municipal