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relatif au critère statistique.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .319
Conseil municipal

relatif aux horaires d'ouverture des musées.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .285
Conseil municipal

relatif à l'accompagnement des publics.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .287
Conseil municipal

en réponse aux voeux n° 56 et 57 relatifs au financement des associations.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .278
Conseil municipal

relatif à l'immeuble du 46 boulevard de Reuilly / 38 rue Taine (12e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .321
Conseil municipal

Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris-Décision modificative n°1 pour l’exercice 2014

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1054-1
Conseil municipal

Clôture de la séance.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 34 - Communication sur le bilan des conventions et autres titres d'occupation du domaine public de la Ville de Paris pour l'exercice 2012. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux délais de présentation des bilans.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à une campagne sur le phénomène du harcèlement de rue.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DGRI 1038 - Subvention (7.000 euros) à l’association Institut culturel franco-palestinien - ICFP (16e).

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif aux vélos dans le tramway.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'extension de l'"Opération tranquillité vacances".

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la mort de Rémi Fraisse.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DU 1153 - Communication de la Maire de Paris sur les projets urbains et l’appel à projets innovants "Réinventer Paris". Vœu déposé par le GEP relatif à la publicité et à l'information. Vœu déposé par le GEP relatif à l'inclusion de critères écologiques. Vœu déposé par le GEP relatif à différentes dispositions. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à différents compléments d'information.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDCT 186 - Charte relative au dispositif du budget participatif. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'organisation de débats.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 50 - Communication sur l'activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASES 1372 G - Participation (78.000 euros) et avenant n° 3 avec l’association France Terre d’Asile pour son action de domiciliation et d’aide aux démarches des réfugiés et des demandeurs d’asile à Paris.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

VI - Question d'actualité du groupe Ecologiste de Paris relative à l'évacuation d'un campement Roms à Bobigny.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal