500 résultats
Subvention (5.000 euros) à l'Association Entr'Aide (19e)
Déliberation
2014 DJS 285-1
Conseil municipal
Convention pluriannuelle d’objectifs 2015-2017 avec le Pavillon de l’Arsenal (4e).
Déliberation
2014 DU 1095-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association Groupe Vocal Pro Homine (13e).
Déliberation
2014 DAC 1592-1
Conseil municipal
Location à PARIS HABITAT-OPH de 52 groupes d’immeubles communaux-Avenant au bail emphytéotique et conclusion de trois nouveaux baux.
Déliberation
2014 DLH 1097-1
Conseil municipal
Réalisation Lotissement Saussure, lot 4.7 (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (24 PLA-I, 39 PLUS et 11 PLS) par ICF Habitat La Sablière.
Déliberation
2014 DLH 1203-3
Conseil municipal
Réalisation 30, rue d’Enghien (10e) d’un programme de 17 logements sociaux (10 logements PLA-I et 7 PLUS) par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1195-1
Conseil municipal
Réalisation, 5 rue François Pinton (19e) d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH
Déliberation
2014 DLH 1181-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013
Déliberation
2014 DU 1111-7
Conseil municipal
relatif à l'occupation de l'espace public.
Déliberation
V .284
Conseil municipal
relatif à l'intégration des fondations privées dans les dispositifs de coopération culturelle.
Déliberation
V .295
Conseil municipal
Subvention (5.200 euros) à l'association des Commerçants d'Aligre (12e).
Déliberation
2014 DDEEES 1157-1
Conseil municipal
Paris Nord Est, Secteur intercommunal Gare des Mines Fillettes (18e, Saint Denis, Aubervilliers). Objectifs d’aménagement et modalités de la concertation. Marchés pour études d’impact, d’acoustique.
Déliberation
2014 DU 1124-1
Conseil municipal
relatif à l'éco-quartier Saint-Vincent de Paul.
Déliberation
V .260
Conseil municipal
relatif aux aménagements.
Déliberation
V .257
Conseil municipal
Régularisation foncière : déclassement et cession partielle d’une parcelle 73 rue du Château des Rentiers (13e).
Déliberation
2014 DU 1133-1
Conseil municipal
relatif à la part de logement social dans le projet d'aménagement de Saint Vincent de Paul.
Déliberation
V .261
Conseil municipal
Réalisation groupe « Moulin de la Pointe » (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH
Déliberation
2014 DLH 1107-1
Conseil municipal
relatif aux droits et à l'éducation des femmes dans le monde.
Déliberation
V .264
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Protocole d'aménagement de la galerie commerciale du marché Saint-Germain (6e) avec la société Paris Marché Saint Germain - Avenant - Autorisation - Signature.
Déliberation
2014 DILT 1002-2
Conseil municipal