500 résultats
Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e)
Déliberation
2014 DAC 1565-1
Conseil municipal
Modalité de revente de la ferraille issue du tri des objets Encombrants collectés sur le territoire parisien
Déliberation
2014 DPE 1066-1
Conseil municipal
Réalisation groupe « Moulin de la Pointe » (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH
Déliberation
2014 DLH 1107-2
Conseil municipal
Réalisation 328, rue Saint Jacques (5e) d'un programme comportant 1 logement PLUS par Habitat Social Français.
Déliberation
2014 DLH 1162-2
Conseil municipal
Réalisation 58-66, rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1158-1
Conseil municipal
Mission Vital Quartier 1 confiée à la Semaest - compte-rendu de l'exercice 2013.
Déliberation
2014 DDEEES 1125-1
Conseil municipal
Subvention (3.100 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fin d’année 2013 (19e).
Déliberation
2014 DDEEES 1168-1
Conseil municipal
Approbation du contrat de cession de la marque PARIS 2020.
Déliberation
2014 DAJ 1029-1
Conseil municipal
Réalisation 58-66, rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1158-3
Conseil municipal
Cession de l’ensemble immobilier 83 avenue de la Paix à Fresnes (Val-de-Marne) à Valophis Habitat.
Déliberation
2014 DLH 1066-1
Conseil municipal
Subvention (7.500 euros) à Carré Rive Gauche le Meilleur de l'Art Association des Antiquaires et Galeries d'Art pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).
Déliberation
2014 DDEEES 1148-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association pour la Création, le Commerce et l'Artisanat Passage du Grand Cerf pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (2e).
Déliberation
2014 DDEEES 1136-1
Conseil municipal
Subvention (12.700 euros) à l'association des Commerçants de Rue Vignon pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (9e).
Déliberation
2014 DDEEES 1152-1
Conseil municipal
Subvention (2.800 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (3e).
Déliberation
2014 DDEEES 1139-1
Conseil municipal
Subvention (5.400 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (5e).
Déliberation
2014 DDEEES 1141-1
Conseil municipal
Réalisation 99, rue des Couronnes (20e) d’un programme de 13 logements sociaux (2 logements PLA-I, 4 PLUS et 7 PLS) par la SIEMP
Déliberation
2014 DLH 1188-2
Conseil municipal
Réalisation 58-66, rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1158-4
Conseil municipal
Réalisation dans une résidence sociale 11-13 rue de Bellièvre (13e) d'un logement social PLA-I par Antin Résidences.
Déliberation
2014 DLH 1192-2
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 138, 139, 140, 141, 142 et 143 relatifs à la nouvelle carte de l'éducation prioritaire.
Déliberation
V .322
Conseil municipal
Représentants de la collectivité au sein des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail
Déliberation
2014 DRH 1049-1
Conseil municipal