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en réponse au voeu n° 61 relatif à la taxe sur les résidences secondaires.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .281
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 70 relatif à l'extension des missions.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .283
Conseil municipal

Paris Nord Est, Secteur intercommunal Gare des Mines Fillettes (18e, Saint Denis, Aubervilliers). Objectifs d’aménagement et modalités de la concertation. Marchés pour études d’impact, d’acoustique.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1124-2
Conseil municipal

relatif à une concertation avec les membres de la métropole du Grand Paris pour la gestion des campements illégaux.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .318
Conseil municipal

Subvention (70.000 euros) et avenant à convention avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1152-1
Conseil municipal

Régularisation foncière : déclassement et cession partielle d’une parcelle 73 rue du Château des Rentiers (13e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1133-2
Conseil municipal

relatif à l'inclusion de critères écologiques.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .256
Conseil municipal

relatif à la pelouse de Reuilly et à la relocalisation de la foire du Trône.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .258
Conseil municipal

Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Après-Midi

NOVEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Après-Midi
Conseil municipal

Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Matin

NOVEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal

relatif aux modalités d'accueil.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .273
Conseil municipal

Budget municipal - Régisseuses et régisseurs - Demandes en décharge de responsabilité

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 37-1
Conseil municipal

relatif à la contribution à l'effort fiscal.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .270
Conseil municipal

relatif à l'utilisation des avertisseurs sonores sur la voie publique.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .303
Conseil municipal

relatif à l'extension de l'"Opération tranquillité vacances".

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .304
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DEVE 1065-1
Conseil municipal

2014 SG 1099 - Communication - Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la régie "Eau de Paris". Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la tarification de l'eau.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1122 G - Avenant à la convention constitutive du GIP Maison de l’Emploi de Paris.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'utilisation des avertisseurs sonores sur la voie publique.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1033 G - Subvention (420.000 euros) et convention triennale avec l’association "Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" (3e).

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal